data.gouv.fr

Parc naturel régional
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 28 sept. 2022
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Un parc naturel régional s'applique à tout territoire à l'équilibre fragile et au patrimoine naturel et culturel riche et menacé
COURS_EAU
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 1 oct. 2019
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Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la cartographie des cours d’eau, la DDT de l'Essonne a élaboré, en lien avec l’office national de l’eau et de…
A9_GENERATEUR_SUP_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 22 juin 2023
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Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
PATRIMOINE NON PROTEGE A ENJEUX
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 3 août 2023
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L’objectif poursuivi est de montrer l’intérêt de constructions récentes que tout un chacun peut habiter et fréquenter, de faire le lien entre le patrimoine ancien et la production architecturale actu…
DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG) .
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 5 août 2016
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Le PPRT de la société OM GROUP (KMG) a été approuvé le 12 juillet 2012. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du…
LES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 4 mai 2017
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Les établissements d'enseignement supérieur en Essonne
DDT 91 : Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yvette.
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 30 déc. 2013
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Les différents zonages du plan de prévention du risque d''inondation (PPRI) de l'Yvette dans le département de l'Essonne.
N_POLICE_EAU_L_091
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 25 juil. 2019
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La police de l’eau désigne à la fois : l’ensemble des activités d’instruction et de contrôle de la protection et de la qualité de l’eau dépendant de l’Etat et visant l’application des lois concernan…
A9_ASSIETTE_SUP_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 22 juin 2023
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Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
N_GARDES_PARTICULIERS_ASSERMENTES_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 19 mars 2019
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N\_GARDES\_PARTICULIERS\_ASSERMENTES\_S\_091
DDT 91 - Périmètre du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 20 sept. 2013
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Le PPRI de l'Essonne a été approuvé le 18 juin 2012. Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN : Périmètre de prescription, Périmètre …
RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT AUX COMMUNES DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 2 févr. 2022
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Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orie…
Délimitation des territoires selon le mode de gestion du droit de chasse dans le Département de l'Essonne.
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 2 févr. 2018
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Le droit de chasse appartient au propriétaire du terrain. Selon les cas, ce droit peut être exercé directement ou loué dans un cadre strictement privé ou faire l'objet d'une gestion plus ou moins ad…
N_ZONE_ALEA_PPRN_20130001
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 7 juin 2018
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas Orge Salmouille utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif…
A9_ASSIETTE_SUP_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 22 juin 2023
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La zone agricole protégée (ZAP) est une servitude d’utilité publique (SUP) qui permet de préserver la vocation agricole des zones présentant un intérêt général en raison : soit de la qualité de leur…
COLLEGES PUBLICS ET PRIVES
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 25 juil. 2019
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Les collèges publics et privés d'Ile de France
DDT 91 : Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Essonne.
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 30 déc. 2013
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Les différents zonages du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de la rivière Essonne.
N_DEP_LIMITROPHES_R11
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 25 juil. 2019
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Contour des départements de la BDCARTO généralisé à 500m.
Ouvrages_SNS_Rejet
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 20 janv. 2022
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Contour de commune de la BDCARTO généralisé à 500 m. Les ouvrages de rejets dans une entité hydrographiques sont tous les dispositifs (qui se résument dans la plupart des cas à un tuyau) qui rejetten…
L_ZONEACT_LOYER_ANAH_S_091.TAB
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 17 sept. 2015
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PROGRAMME D’ACTION 2017 ZONES DE LOYERS ANAH PROGRAMME D’ACTION 2017 ZONES DE LOYERS ANAH

Direction Départementale des Territoires de l'Essonne DDT 91

Présentation

Jeux de données ⁽¹⁰⁰⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

Jeux de données de l'organisation

Parc naturel régional

COURS_EAU

A9_GENERATEUR_SUP_S_091

PATRIMOINE NON PROTEGE A ENJEUX

DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG) .

LES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN ESSONNE

DDT 91 : Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yvette.

N_POLICE_EAU_L_091

A9_ASSIETTE_SUP_S_091

N_GARDES_PARTICULIERS_ASSERMENTES_S_091

DDT 91 - Périmètre du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Essonne

RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT AUX COMMUNES DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

Délimitation des territoires selon le mode de gestion du droit de chasse dans le Département de l'Essonne.

N_ZONE_ALEA_PPRN_20130001

A9_ASSIETTE_SUP_S_091

COLLEGES PUBLICS ET PRIVES

DDT 91 : Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Essonne.

N_DEP_LIMITROPHES_R11

Ouvrages_SNS_Rejet

L_ZONEACT_LOYER_ANAH_S_091.TAB