Direction Départementale des Territoires du Cher DDT 18

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100 résultats

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POS (doc. du 21.04.2011) de la commune de Cerbois
Direction Départementale des Territoires du Cher
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 25.06.2013) de la commune de Neuvy-sur-Barangeon
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 24.02.2005) de la commune de Fussy
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 07.07.2011) de la commune de Lunery
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
POS (doc. du 11.06.2010) de la commune de Sidiailles
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 18.06.2010) de la commune de Saint-Laurent
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 30.11.2007) de la commune de Brécy
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
POS (doc. du 20.10.2004) de la commune de Jouet-sur-l'Aubois
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
POS (doc. du 03.11.2008) de la commune d'Henrichemont
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 27.08.2009) de la commune de Belleville-sur-Loire
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
POS (doc. du 24.02.2006) de la commune de Sancoins
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
POS (doc. du 19.09.1994) de la commune de Menetou-Salon
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 05.10.2005) de la commune de Plou
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 14.09.2010) de la commune de Saint-Martin-d'Auxigny
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 02.07.2009) de la commune de Parassy
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Mis à jour le 24 avr. 2026
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
POS (doc. du 26.02.1999) de la commune de Baugy
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 16.01.2009) de la commune de Saint-Georges-sur-la-Prée
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 12.03.2013) de la commune Les Aix-d'Angillon
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
POS (doc. du 19.11.1989) de la commune de Saint-Céols
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
POS (doc. du 15.06.2012) de la commune de Nérondes
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…