DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Périmètres de Protection éloignées (PPE) Cart'eaux - Atlas Santé - Accès Restreint

Couche correspondant au zonage établi autour des captages utilisés pour la production d'eau potable et déclaré d'utilité publique. Le périmètre de protection éloignéé (PPE) dont les terrains sont à a…

Cours d'eau Classement Liste 2 sur Rhône-Méditerranée

Cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux mentionnés au 2° du I de l'article L214-17 du code de l'environnement, sur lesquels tout ouvrage doit être géré, entretenu et équipé dans un délai de 5 a…

Communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire

communes ayant signé des opérations de revitalisation de territoire (ORT) L’ORT permet d’être éligible à un certain nombre de leviers juridiques facilitateurs dans le cadre de la revitalisation des t…

ZNIEFF - zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique - type 1 de Auvergne-Rhône-Alpes

Une ZNIEFF (Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique, Faunistique ou Floristique) se définit par un contenu (espèces, milieu naturel) et se concrétise par une surface. La présence d'espèces constitue une …

Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_A, B, C ou D_Rapide

Les exploitants d’ICPE souhaitant apporter des modifications à leur installation classée doivent en informer l’administration. Cette information peut prendre la forme d’un dossier de porter à connais…

Périmètres des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés de Auvergne-Rhône-Alpes

Les scots ont été créés en remplacement des anciens schémas directeurs par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000. Ils permettent aux communes appartenant à un même bas…

Ouvrages prioritaires du programme de restauration de la continuité écologique du Bassin Rhône Méditerranée 2022-2027 (liste mise à jour en janvier 2024)

Le jeu de données représente les 1448 ouvrages identifiés prioritaires pour la restauration de la continuité écologique des cours d’eau dans le bassin Rhône-Méditerranée pour la période 2022-2027. So…

Réseau routier national en Auvergne-Rhône-Alpes

Le territoire français est parcouru par un ensemble cohérent de routes et d’autoroutes, concédées ou non, qui présentent « un intérêt national ou européen » (article L121-1 du Code de la voirie routi…

Base Permanente de Equipements INSEE géolocalisés - Enseignement - Auvergne-Rhône-Alpes

La base permanente des équipements (BPE) est une source statistique qui fournit le niveau d'équipements et de services rendus à la population sur un territoire. Les résultats sont proposés sous forme…

Habitats naturels et semi-naturels classés en Zones humides des sites Natura 2000 en Auvergne-Rhône-Alpes

Croisement entre le tableau listant les codes Corine biotope des zones humides à partir de l'arrêté du 24 juin 2008, annexe II table B : https\://www\.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000019151510,…

EPCI et compétences GEMAPI en Auvergne-Rhône-Alpes

La GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatique et Prévention des Inondations) est un bloc de compétences confié aux EPCI de manière obligatoire à compter du 1er janvier 2018 par les lois de décentralisatio…

Après mine - Aléas miniers - Effondrements localisés en Auvergne-Rhône-Alpes

L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.

Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Lyon

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Lyon et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive europée…

Enquête Participative Lichens forestiers d’Auvergne et du Massif-Central

Les lichens constituent de très bons bio-indicateurs qui, selon les espèces, peuvent renseigner, entre autres, sur l’ancienneté des forêts, la qualité de l’air et l’effet du changement climatique au …

PIARA- Aires de retournement des poids lourds de Auvergne-Rhône-Alpes

Les zones de gestion des Poids Lourds sont des sites qui ont été identifies par les acteurs de la zone de défense Sud-Est comme devant permettre de gérer les poids lourds se trouvant en situation de …

Programmes Locaux d'Habitat (PLH) en région Auvergne-Rhône-Alpes

Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une ré…

Restitutions des aménagements hydroélectriques autorisés d'Auvergne-Rhône-Alpes.

Pour cette cartographie, un aménagement hydroélectrique autorisé est caractérisé par une ou des prises d’eau (où l’eau est dérivée depuis un cours d’eau) et une restitution (où l’eau est restituée à …

Cartographie des inondations du fleuve Rhône - débits aux points de mesure

Cette donnée étant une donnée de travail non validée, son accès n'est pour l'instant possible qu'aux services du MEDDE. La ressource regroupe les cartographies d’enveloppes d’inondation du Rhône pour…

Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Toulon - Hyères

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Toulon - Hyères et cartographiées aux fins de rapportage pour la direct…

Couhe de GMI pour les profondeurs situées entre 100 et 200 m en Auvergne-Rhône-Alpes