DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Informations

196 jeux de données

Trier par :

Réserves naturelles nationales en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 24 mars 2026
953
140
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Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautair…
Gisements d’intérêt national (GIN) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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Cette table reprend les gisement d’intérêt national identifiés dans le cadre de l’élaboration du SRC (se référer au tome 1, page 110). Les données disponibles sont la nature de la ressource géologiqu…
Installation classée de type SEVESO en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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La directive Seveso impose aux États membres de l’Union Européenne d’identifier les sites industriels à risque pour y maintenir un haut niveau de prévention. Les sites Seveso produisent ou stockent d…
Directive Paysagère Alpilles - Paysage Naturel Remarquable - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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Directive Paysagère Alpilles - Paysage Naturel Remarquable - en Provence-Alpes-Côte d'Azur : Entre les vallées du Rhône et de la Durance, entre les plaines du Comtat Venaissin et de la Crau, les Alpi…
Réserves de biosphère en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 30 nov. 2022
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Les réserves de biosphère sont des aires portant sur des écosystèmes ou une combinaison d'écosystèmes terrestres et côtiers/marins, reconnues au niveau international. Dans le cadre du Programme de l'…
Coeur de ville_Programme national visant à redynamiser les centres de 222 villes moyennes en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 13 août 2018
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Le plan national Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développeme…
Sismicité en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 du code de l’environnement,…
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 mai 2023
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Comporte le périmètre global de l'ensemble des communes classées en zone de montagne au titre de la loi montagne La loi Montagne de 1985 a été complétée en décembre 2016 par la loi de modernisation, …
Carrières en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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Cette table comporte l’ensemble des carrières autorisées début 2019. Elle fournit, pour chaque carrière, le nom de l’exploitant, la date de début et de fin d’autorisation, les quantités maximale et m…
Projets d'Intérêt Général (PIG) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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Un projet d'intérêt général désigne dans le domaine de l'aménagement du territoire un projet d’ouvrage, de travaux ou de protection, jugé d'utilité publique. Le PIG a été institué par un décret de 19…
Zone Inondable - Atlas validé - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces commun…
Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 17 oct. 2018
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Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social (revenu inférieur à 100 % des plafonds HLM) – source Filocom 2015
Habitats des sites Natura 2000 (ZSC) - Document d'Objectifs (DOCOB) dans le Vaucluse
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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Le document d’objectifs (DOCOB) rapporte l’état de conservation des habitats et des espèces ayant justifié la désignation du site Natura 2000. Il établit leur localisation ou leur répartition sur le …
Quartier politique de la ville 2018 (QPV)
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 16 août 2018
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La politique de la ville est une politique de cohésion urbaine et de solidarité envers les quartiers les plus défavorisés.
Paysages remarquables en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
754
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La notion de paysage est une approche sensible et perceptive qui traduit des combinaisons subtiles de données de la géographie, d'empreintes de l'histoire et de l'identité des communautés qui les gè…
Sites Natura 2000 au titre de la Directive Habitats en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 28 oct. 2025
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Le réseau NATURA 2000 a pour objectif d'identifier un réseau européen représentatif et cohérent d'espaces pour y favoriser le maintien de la biodiversité, tout en tenant compte des exigences économiq…
Tronçons de cours d'eau court-circuités en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 9 oct. 2017
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Le tronçon court-circuité d'un cours d'eau est la partie située entre la prise d'eau (le barrage) et la restitution (la centrale électrique). Le débit du tronçon court-circuité est artificiellement r…
Réglementation Local de Publicité (RLP) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 24 janv. 2026
733
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Document de planification de l'affichage publicitaire sur le territoire communal ou intercommunal, un règlement local de publicité (RLP) permet d'adapter la réglementation nationale aux spécificités …
Zones d'action alose en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 6 nov. 2023
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Zone d'action visant à rétablir la libre circulation des aloses ou à réaliser des études afin de définir un potentiel d'accueil
Habitats des sites Natura 2000 (ZSC) - Document d'Objectifs (DOCOB) dans les Hautes Alpes
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
713
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Le document d’objectifs (DOCOB) rapporte l’état de conservation des habitats et des espèces ayant justifié la désignation du site Natura 2000. Il établit leur localisation ou leur répartition sur le …