DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

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196 jeux de données

Trier par :

Directive paysagère des Alpilles en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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Cette directive a pour objet d’offrir dans ce grand paysage à chacun des partenaires des références pratiques permettant d’ajuster leurs projets pour façonner plus harmonieusement leurs multiples act…
Plan d'action en faveur de la Protection des Tortues d'Hermann en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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La DREAL PACA assure la coordination du plan national d’actions en faveur de la tortue d’Hermann pour le compte du MEDDTL. La réalisation de ce plan doit permettre d’en améliorer l’état de conservati…
Plan de Protection de l'Atmosphère en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 20 mars 2026
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Un plan de protection de l'atmosphère (ou PPA) est un document administratif obligatoire pour certaines collectivités (toute agglomération de plus de 250 000 habitants, et autres zones du pays où les…
Délégataire des aides à la Pierre en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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Délégataire des aides à la Pierre : EPCI ayant pris la gestion des aides à la pierre à savoir les aides financières pour la production, la réhabilitation et la démolition de logements locatifs sociau…
Plan Départemental de l'Habitat (PDH) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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Introduit par l’article 68 de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement, le plan départemental de l’habitat (PDH) est destiné à assurer la cohérence entre les…
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) - Secteur marin Type II - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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Lancé en 1982, l’inventaire des Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d’identifier et de décrire des secteurs présentant des éléments remarquables …
Programme d'Action de Prévention des Inondations (PAPI) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 1 avr. 2026
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Les PAPI sont des outils de mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels d’inondation qui complètent les dispositifs réglementaires existants (comme les plans de préventions des r…
Zone Inondable - Atlas simplifié - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces commun…
Zone de présence du Gypaete Barbu en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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Les Plans Nationaux d’Actions pour les espèces menacées constituent une des politiques mises en place par le Ministère en charge de l’environnement pour essayer de stopper l’érosion de la biodiversit…
Grand Site de France en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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Un Grand site de France est un label décerné par l’État à un site soumis à une très forte fréquentation touristique, dans le but d’encadrer cette fréquentation et de mettre en œuvre des politiques de…
Sites inscrits en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 24 janv. 2026
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La législation a pour but d’assurer la préservation des monuments naturels et des sites dont le caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque relève de l’intérêt général. …
Dispositif d'urgence transport en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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Dispositif d'urgence Durant les pics de pollution (augmentation de la concentration de polluants dans l'air pouvant affecter la santé humaine), l’État peut mettre en œuvre la circulation différenciée…
Barrages autorisés environnement (Usage autre que production d'énergie) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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La DREAL a en charge le contrôle du respect, par les exploitants, des prescriptions réglementaires en vigueur. Doivent notamment lui être transmis un exemplaire des documents requis par la réglementa…
Marques de Crues en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urb…
Vipère d'Orsini presence avérée en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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Ce travail est issu du programme LIFE Vipère d’Orsini 2006-2011 : « conservation des populations françaises de Vipère d’Orsini LIFE06 NAT/F/000143 ». La définition précise de ces zones est à affiner …
Typha minima en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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La Petite massette est un petit roseau vivace qui affectionne les milieux alluviaux dynamiques. Cette espèce protégée forme des roselières basses, sur les bancs d’alluvions des berges, et dans le lit…
Plan Particulier d'Intervention (PPI) - Barrages - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 26 mars 2026
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Barrages soumis aux Plans Particuliers d'Intervention (PPI)
Barrages concédés énergie en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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La DREAL a en charge le contrôle du respect, par les exploitants, des prescriptions réglementaires en vigueur. Doivent notamment lui être transmis un exemplaire des documents requis par la réglementa…
Atlas des Zones Inondables (AZI) - Glacis cône - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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AZI : Glacis cône validé
Commune concernée par un site geologique confidentiel en Provence-Alpes-Côte-d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mis à jour le 15 oct. 2025
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Le programme "Patrimoine Géologique National" s'inscrit dans la volonté du Muséum National d'Histoire Naturelle d'assurer sa mission de conservation du patrimoine naturel, également dans le domaine d…