Postes électriques Enedis sur le territoire de la Métropole de Lyon Métropole de Lyon Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K12900Données relatives aux postes électriques mises à disposition sur le site open data d'Enedis (https\://data.enedis.fr) Le jeu de données est constitué de 2 jeux de données open data, territorialisés …
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA de la Métropole de Lyon Métropole de Lyon Mis à jour le 22 janv. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K27400Arrêté n° 2016-04-07-R-0297 - Gestion de l'allocation du revenu de solidarité active (RSA) - Composition et organisation de l'instance de médiation métropolitaine Règlement intérieur des instances d…
Conférence territoriale des maires de la Métropole de Lyon (avant 2020) Métropole de Lyon Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K12300La conférence des maires, rendue obligatoire par l'article L. 5211-11-3 du CGCT, est une instance de coordination au sein des EPCI à fiscalité propre, sauf si le bureau inclut déjà tous les maires. E…
Etablissements de police ou de gendarmerie de la Métropole de Lyon (Point d'intérêt) Métropole de Lyon Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 1K13100Localisation par un point, des établissements de police ou de gendarmerie (municipal, national ou international) avec nom, code Siret et date de mise à jour.
Quartiers prioritaires de la politique de la ville - QPV - et quartiers de veille active - QVA - (2014-2023) de la Métropole de Lyon Métropole de Lyon Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K14100Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole française.
Subventions de la Métropole de Lyon Métropole de Lyon Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K32400Les collectivités locales de plus de 3 500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000 €, ont l’obligation, à compter du 1er août 2017…
Périmètre de prescription de hauteur de façades des constructions du PLU-H de la Métropole de Lyon Métropole de Lyon Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K14700Périmètres géographiques, sur Lyon et Villeurbanne, où des règles spécifiques régissent les hauteurs de façade des constructions. En dehors de Lyon & Villeurbanne pour avoir une visibilité globale d…
Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Périmètre d'intérêt patrimonial du PLU-H de la Métropole de Lyon Métropole de Lyon Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K17900Périmètres géographiques comportant des ensembles urbains, bâtis et paysagers constitués et cohérents, identifiés pour leur valeur patrimoniale, au regard de leurs qualités d’ordre culturel, historiq…
Bruit routier 2022 LN de la Métropole de Lyon Métropole de Lyon Mis à jour le 22 janv. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 1K48002010 : date de référence de la source sonore. 2012 : approbation de la carte délibération cartographie du bruit Indice Ln en dB(A) : bruit global pendant la nuit. (L=level (niveau), n=night (nuit)° …
Parkings LPAandCO de la Métropole de Lyon (v2) Métropole de Lyon Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K19600Liste des parcs de stationnement ouverts au public, de LPA et de celui de ses partenaires (bailleurs, centre commerciaux, cliniques ...). Le parking est caractérisé par des informations de gestion (l…
Parcs et Jardins de la commune de Chassieu Métropole de Lyon Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K19100Les parcs et jardins, de par leur composition architecturale et végétale présentent un intérêt public, accueillent du public et font l'objet d'une réglementation particulière. Cette donnée renseigne …
Stations Autopartage de la Métropole de Lyon Métropole de Lyon Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K18700La Station Autopartage est un objet ponctuel représentant un emplacement réservé au stationnement des véhicules d'autopartage. Elle est caractérisée par des informations de gestion (adresse, type d'a…
Délégués des communes - Mandature 2008-2014 de la Métropole de Lyon Métropole de Lyon Mis à jour le 22 janv. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K4700Liste des 156 délégué.e.s des communes au conseil de la communauté urbaine de Lyon entre 2008 et 2014. Le document précise leur nom, leur fonction (conseiller, vice-président, président), la commissi…
Prescriptions relatives à l'affectation des sols - Richesse du sol et sous-sol du PLU-H de la Métropole de Lyon Métropole de Lyon Mis à jour le 12 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K11600Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et installations nécessaires à la mise en valeur de ces ressources naturelles sont autorisées, notamm…
Signalements de la plateforme Toodego guichet numérique de la Métropole de Lyon Métropole de Lyon Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K18400Signalements géoréférencés de la Plateforme Toodego, guichet numérique de la Métropole de Lyon, depuis juillet 2018. Les signalements sont publiés pour le mois n-1
Plans guide 2025 des communes de la Métropole de Lyon Métropole de Lyon Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 1K13900Fichiers pdf non structurés des plans guide des communes de la Métropole de Lyon et des arrondissements de la ville de Lyon. L'index des rues utilise un quadrillage communautaire. Les principaux lieu…
Bureaux de vote de la commune de Vénissieux Métropole de Lyon Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K21600Dans un même "lieu de vote" (exemple : une école), il peut y avoir un ou plusieurs bureaux de vote. Un bureau est associé à un périmètre géographique : les secteurs des bureaux de vote, objet d'une d…
Périmètre de polarités d’hébergement hôtelier et touristique du PLU-H de la Métropole de Lyon Métropole de Lyon Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 1K15400Périmètre géographique où l'offre hôtelière est limitée en nombre de chambres par projet. Attribut VALPLAF = Valeur limite
Photomaillage 3D de la Métropole de Lyon Métropole de Lyon Mis à jour le 12 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K19000En complément des données 3D déjà existantes (Maquettes 3D au format City GML et données LIDAR au format .laz), le service Géomatique de la Métropole de Lyon met à disposition une nouvelle donnée de …
Points de canevas topographiques de la Métropole de Lyon Métropole de Lyon Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K14900Elément physique matérialisé sous forme de clou sur le terrain. Chaque clou est identifié et géolocalisé en X,Y et/ou Z dans le système de référence légal : RGF93 CC46 et/ou IGN69. L'ensemble des élé…
