data.gouv.fr

Bureaux de vote de la commune de Rillieux-la-Pape
Mairie de Rillieux la Pape
Mis à jour le 9 mars 2026
1K
223
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Dans un même "lieu de vote" (exemple : une école), il peut y avoir un ou plusieurs bureaux de vote. Un bureau est associé à un périmètre géographique : les secteurs des bureaux de vote, objet d'une d…
Arbres urbains de la commune de Rillieux-la-Pape
Mairie de Rillieux la Pape
Mis à jour le 21 avr. 2026
1K
165
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Inventaire du patrimoine arboré de la commune.
Catalogue de données de la Ville de Rillieux-la-Pape
Mairie de Rillieux la Pape
Mis à jour le 5 août 2025
927
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Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie. Plusieurs standards permettent de normaliser les métadonnées d'un catalogue. La s…
Délibérations de la commune de Rillieux-la-Pape
Mairie de Rillieux la Pape
Mis à jour le 24 août 2025
861
85
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Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Panneaux d'affichage libre de la commune de Rillieux-la-Pape
Mairie de Rillieux la Pape
Mis à jour le 22 avr. 2026
791
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Emplacements des panneaux destinés à l'affichage d'opinion et de publicité relatives aux activités des associations sans but lucratif (associations, politiques, manifestations culturelles ou sportiv…
Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Rillieux-la-Pape
Mairie de Rillieux la Pape
Mis à jour aujourd’hui
779
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La possibilité de stationner sur voirie ou dans des parkings, publics ou privés, contribue à garantir l'accessibilité des déplacements motorisés des personnes handicapées et des personnes à mobilité …
Toilettes publiques de la commune de Rillieux-la-Pape
Mairie de Rillieux la Pape
Mis à jour le 6 avr. 2026
754
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Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine. Les données indiquent les informations concernant les accès PMR, les compétences de gestion, les horai…
Équipements publics de la commune de Rillieux-la-Pape
Mairie de Rillieux la Pape
Mis à jour le 21 avr. 2026
740
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Les données géolocalisées permettant de dresser l'inventaire et de cartographier les équipements collectifs publics implantés sur leurs territoires représentent un enjeu majeur de connaissance pour t…
Parcs et Jardins de la commune de Rillieux-la-Pape
Mairie de Rillieux la Pape
Mis à jour aujourd’hui
694
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Les parcs et jardins, de par leur composition architecturale et végétale présentent un intérêt public, accueillent du public et font l'objet d'une réglementation particulière. Cette donnée renseigne …
Marchés publics de la commune de Rillieux-la-Pape
Mairie de Rillieux la Pape
Mis à jour le 22 oct. 2025
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Pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures et de services, la ville de Rillieux-la-Pape doit conclure un marché public avec un fournisseur ou un entrepreneur. Les règles qui s'…
Données essentielles du budget de la commune de Rillieux-la-Pape
Mairie de Rillieux la Pape
Mis à jour le 24 juil. 2025
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Les collectivités locales ont pour obligation règlementaire de publier les données essentielles de leur budget dans un format standardisé (https\://schema.data.gouv.fr/scdl/budget/). La donnée publi…
Subventions de la commune de Rillieux-la-Pape
Mairie de Rillieux la Pape
Mis à jour le 11 déc. 2025
664
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Les collectivités locales de plus de 3 500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000 €, ont l’obligation, à compter du 1er août 2017…
Panneaux d'affichage électoral de la commune de Rillieux-la-Pape
Mairie de Rillieux la Pape
Mis à jour le 19 avr. 2026
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Comme le précise la circulaire du 16 janvier 2020 sur le déroulement des opérations électorales, dès l'ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux élec…
Stationnements de la Commune de Rillieux la Pape
Mairie de Rillieux la Pape
Mis à jour le 13 juin 2025
558
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Cette couche décrit l'emprise des stationnements, leur typologie (places normales, PMR, zone bleue, taxi, dépose minute, poids lourds...). Dans chaque emprise de stationnement on retrouve le nombre d…

Mairie de Rillieux la Pape

Présentation

Jeux de données ⁽¹⁴⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

Jeux de données de l'organisation

Bureaux de vote de la commune de Rillieux-la-Pape

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