Actes réglementaires SEMOCTOM Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 7406200Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Délibérations SEMOCTOM Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 6457400Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SEMOCTOM) SEMOCTOM Mis à jour le 22 mai 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 63932000Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Budgets SEMOCTOM Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 5186600Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
