Instruction urbanisme 2020 à 2025 BASCONS

Description

Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d'urbanisme et de notes de renseignements d'urbanisme sur le territoire de la commune de Bascons.

Producteur
Bascons Mairie
Ce jeu de données a été publié à l'initiative et sous la responsabilité de Bascons Mairie.
Licence
License Not Specified
Dernière mise à jour
13 avril 2026

Vues

0

Téléchargements

0

Fichiers 1

Réutilisations et API 0

Discussions 0

Ressources communautaires

Informations

Informations

Identifiant
619e08dddba82e1d26a2d9be
Licence
License Not Specified

Temporalité

Création
24 novembre 2021
Fréquence
Annuelle
Couverture temporelle
2020 à 2025
Dernière mise à jour
13 avril 2026

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale
Autre

Intégrer sur votre site