⚠️ Vous naviguez sur le site de développement de data.gouv.fr. Le contenu est régulièrement écrasé par celui de la production.
République
Française
Archivé
PLU de ROUSSAS 26284 - Procédure principale 25/06/2019
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROUSSAS 26284 - PLU approuvé le 25/06/2019 caractère exécutoire le 28/07/2019
- Diffuseur
- Attributions
- DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 10 avril 2026
- Label
- INSPIRE
Vues
0
Téléchargements
0
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.