PLU de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - Modification simplifiée N°1 03/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6259500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - PLU approuvé le 09/10/2017 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/06/2019…
Zone réglementée du PPRI de Brionne Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 6259900Couche géographique du zonage réglementaire du PPRI de Brionne
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Geu, approuvé le 19/06/2018 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 624000Numérisation vectorielle du PPRN de Geu (65201). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels prin…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SABARAT Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62520100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Aurensan, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6238600Numérisation vectorielle du PPRN de Aurensan (65035). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type C pour l'indice associé Lden agrégées des infrastructures ferrobiaires conventionnelles (hors LGV) en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 62138300La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de USTOU Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62022500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Prescription ponctuelle des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 62035800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département de la Manche sous forme numérique DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 62210300Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à di…
Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 62037000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone nitrates (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 8 avr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 61930800Les objectifs européens de la Directive Cadre Eau concernant le bassin versant de la Seiche portent à 2027 le délai d’atteinte du bon état des masses d’eau. Afin d’accélérer l’atteinte de bon état éc…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Yzosse – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 14 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 61920100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Massif au titre de la loi dite «loi montagne» Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 17 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 62215000La notion de massif est à différencier de la notion de montagne.Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par :- soit…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LACOURT Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61924000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PLU de BARBIERES 26023 - Procédure principale 18/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/10/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 26 févr. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 61811000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BARBIERES 26023 - PLU approuvé le 18/07/2017 – caractère exécutoire 05/08/2017 - FIN de VALIDITE : 09/10/2017 M…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Orleix, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6189400Numérisation vectorielle du PPRN de Orleix (65340). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels p…
Zone réglementée du PPRN Inondation de l'Eure 2, de Maintenon à Montreuil, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 6189200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Stations d'épuration suivies réglementairement par la DDTM du Morbihan DDTM Morbihan Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 61916100Stations d'épuration des eaux usées domestiques dont le contrôle est assuré par la DDTM du Morbihan au titre de la police de l'eau - c'est à dire les stations ne relevant pas de la réglementation sur…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - Charnay les Mâcon Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 61521900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Analyse de la déprise des haies en Charente DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 13 sept. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 61626300Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
