Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône et de la Petite Grosne sur le territoire de la commune de Mâcon Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 29 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 71418100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PLU de PUY SAINT MARTIN 26258 - Mise à jour 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 13 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 71210800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PUY SAINT MARTIN 26258 - PLU approuvé le 29/11/2017 - Mise à jour DPU approuvé le 27/02/2018 - FIN de VALIDITE :…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bourg-de-Bigorre approuvé le 11/04/07 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 711000Numérisation vectorielle du PPRN de Bourg-deBigorre (65105). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Schémas de cohérence territoriale (SCOT) en Eure-et-Loir (28), en septembre 2020 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 8 sept. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 70934000Couche mise à jour le 08/09/2020 par la DDT28/SCTP/BSIG (notamment pour les attributs). La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à parti…
Périmètre du PPRT CEREXAGRI DDTM Gironde Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70921600Périmètre du PPRT de l'établissement CEREXAGRI, situé sur la commune de Bassens. Ce jeu de données contient le périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR app…
Zone réglementée du PPRI de l'Epte Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 7097400Couche géographique du zonage réglementaire du PPRI de l'Epte aval
Zone réglementée du PPRT "TOTAL RAFFINERIE DE PROVENCE" sur la commune de Chateauneuf-les-Martigues - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 18 mars 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 70940200Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zones réglementaires du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Astaillac - Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 17 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70923200N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20100003\_S\_019 Zones réglementaires du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Astaillac - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne et…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BONNAC Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70824200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation du Bassin de la Corne - Fragnes Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 70818200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Coudoux - Bouches-du-Rhône - 13DDTM2016161 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70727300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour SUP 06/12/2016 - FIN de VALIDITE : 29/11/2018 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 8 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 70622700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour SUP du 06/12/2016 - FIN de VALIDITE : 29…
Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du bassin de Moyenne Vilaine - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 23 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 70633800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Saint-Savin du 12/06/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 707000!!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs.…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Tartas – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70835900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Domagné Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 9 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 70522200Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
PLU de SAINTE JALLE 26306 - Modification N°2 26/05/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70417700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINTE JALLE 26306 - PLU approuvé le 04/07/2007 - Modification N°2 approuvée le 26/05/2018 caractère exécutoire …
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LA BASTIDE-SUR-L'HERS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70422600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune du Rove - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050014 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 70337600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CASTILLON-EN-COUSERANS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70310800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
