DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080026 Saône Basse Vallée Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 70435300Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type C pour l'indice associé Ln agrégées des infrastructures ferroviaires conventionnelles (hors LGV) en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 70237910La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Charleval - 13DDTM19850053 - (SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 21 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 70221900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Niveau de bruit Lden des axes ferroriaires en France - Rapportage 2017 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 10 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 7017400Ce jeu de données localise les secteurs exposés à des niveaux sonores issus du bruit des grands axes ferroviaires selon l’indice Lden pour l’année 2017 en France. L’indice Lden est un des deux indica…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Soues approuvé le 16/04/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 701000Numérisation vectorielle du PPRN de Soues (65433). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée, ayant fait l'objet de corrections topologiques.
[DDT65] Plan d'Occupation des Sols (POS) de Lourdes approuvé le 28/03/2002, dernière mise à jour le 20/09/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 8 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 700000Numérisation vectorielle du POS de Lourdes (65286), actualisée en janvier 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations …
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Lanne approuvé le 25/01/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 699000Numérisation vectorielle du PPRN de Lanne (65257). Numérisation réalisée en Août 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LAROQUE-D'OLMES Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 69822800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Prescriptions (objets ponctuels), des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 déc. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 69734400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Chis, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6977300Numérisation vectorielle du PPRN de Chis (65146). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels pri…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de PECH Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69618000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Aires géographiques d'une appelation d'origine protégée de type vin. Par agrégat des communes ou partie de communes dont la liste et la description sont données dans l'arrêté - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 23 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 69641400L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, q…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de USSAT Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69519400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de RIEUCROS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69521800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de L' AIGUILLON Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69428500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques inondation de la Saône et de ses affluents - secteur 2 Chalon sur Saône Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 31 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69413200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1), les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesq…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de NIAUX Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69324500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Circonscriptions législatives de Saône-et-Loire Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 21 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 69320800Périmètres des circonscriptions électorales de Saône-et-Loire au 1er janvier 2017
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SINSAT Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69219100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LISSAC Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6927200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
