[DDT65] PLan Local d'Urbanisme (PLU) de Bazet approuvé le 20/02/2008, dernière mise à jour le 13/05/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 30 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 682000Numérisation vectorielle du PLU de Bazet (65072), réalisée en Août 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisa…
N_PERIMETRE_PPRN_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 16 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 68124000N\_PERIMETRE\_PPRN\_S\_050
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Loire - Secteur 2 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 68127600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Rivière-Saas-et-Gourby – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 10 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 68026500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN). Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la …
Zonage du PLan d'Occupation des Sols de la commune de Poisvilliers (28301), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 68025200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ALBIES Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68020600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Basse Vallée du Doubs Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 22 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68022700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur de la Confluence Saône-Doubs Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 10 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68023100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LERAN Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67821600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones exposées au bruit nocturne de la ligne Paris-Le Havre (carte de type A d'indice Ln) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 67723100La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Etablissement Recevant du Public du département de la Creuse DDT Creuse Mis à jour le 16 sept. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 67735300Établissement de catégorie 1 et 2 (catégorie 3 en cours de numérisation).
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pouzac approuvé le 05/08/2009, dernière mise à jour du 22/09/2020 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 677000Numérisation vectorielle du PLU de Pouzac (65370). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielle…
Plan de prévention du risque inondation de Brionne Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6769600Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de Brionne Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État …
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Seille Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 21 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 67623500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Communes de la Métropole Européenne de Lille Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 8K2K00Limites administratives des 95 communes de la Métropole Européenne de Lille (MEL). La MEL rassemble 95 communes et plus d'un million d'habitants sur un territoire à la fois rural et urbain, composé d…
PLU de SAULCE SUR RHONE 26337 - Mise à jour SUP 22/07/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 6769100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAULCE SUR RHONE 26337 - PLU approuvé le 05/05/2015 - Mise à jour SUP du 22/07/2019
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Angoumé – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 67524600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN). Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la …
Zones exposées au bruit de la route départementale 938 à Thouars la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 67521700La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
PLU de MORAS EN VALLOIRE 26213 - Mise à jour SUP 10/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 67410500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MORAS EN VALLOIRE 26213 - PLU Révision approuvée le 18/12/2018 – Mise à jour SUP du 10/05/2019
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ERCE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67420800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
