Analyse de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine (lot de jeu de données) DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 16 nov. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 66529800L'ensemble de ces jeux de données (JDD) a été produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Cette donnée a été réalisée par la Direction Départementale de…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation du Bassin de la Corne - La Loyère Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 66518200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Secteurs règlementés des cartes communales - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 66443200Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documen…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-QUIRC Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 66425400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Emplacement des gares SNCF - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 16 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 66436500Emplacement des gares SNCF - Aveyron. Source: RFF 2012
PPRN inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058 DDT Drôme Mis à jour le 17 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 6625900Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058
Registre parcellaire graphique anonyme 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 8 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 66229100Cette couche correspond au registre parcellaire graphique anonyme déclaré au titre des aides surface de la politique agricole pour la campagne 2017.
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-JEAN-DU-FALGA Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 66224700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise à jour SUP 19/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 66010700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Mise à jour SUP du 19/09/2019
Zone d'aléa du PPRT de Saint-Fromond DDTM Manche Mis à jour le 22 août 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 66021600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
PLU de GRIGNAN 26146 - Procédure principale 06/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 65911000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRIGNAN 26146 - PLU approuvé le 06/05/2019 caractère exécutoire le 28/06/2019
Zonages réglementaires du département de l'Aveyron (PPRN) DDT Aveyron Mis à jour le 2 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 65943000Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel…
Localisation des forêts communales, départementales ou régionales, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 11 févr. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 65921500Forêts communales, départementales ou régionales.
Enjeux surfaciques du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Saint Chamant - Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 16 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 65923000N\_ENJEU\_PPRN\_20100015\_S\_019 Enjeux surfaciques du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Saint Chamant - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne et s…
Stations d'épuration localisées ponctuellement - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 29 nov. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 65836100Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
Zones d'une carte de bruit stratégique LNC pour A64 de 2017 à 2022 dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 25 oct. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 65935200Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type C d'indice associé LN concernant l’autoroute A64 dans le département des Landes pour la période 2017-2022
Zone réglementée du PPRT SAINT MEDARD en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65722200Zone règlementée du PPRT des établissements SME / ROXEL, situés sur la commune de Saint-Médard-en-Jalles. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de VERDUN Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65726500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LA BASTIDE-DU-SALAT Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65720600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MIREPOIX Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65718900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
