Périmètres des communautés de communes et communautés d'agglomération en 2016 en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 28 mars 2017Métadonnées :Bon (67 %) 52023900L\_CC\_CA\_2016\_FLA\_S\_019 Périmètre des communautés de communes et communautés d'agglomération en 2016 en Corrèze, saisies par la DDT, sur la base des arrêtés préfectoraux par agrégation de la ba…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Lascazères approuvé le 02/08/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 517000Numérisation vectorielle du PPRN de Lascazères (65264). Numérisation réalisée en Août 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Révision 27/09/2017 - FIN de VALIDITE : 06/03/2018 Mise à jour DPU DDT Drôme Mis à jour le 20 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 51512300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 caractère exécutoire 16/11/2017 - FIN de VALIDITE : 06/0…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de RIEUX-DE-PELLEPORT Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51423100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN inondation Commune de SEDERON 26340 approuvé le 31/03/2005 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 5142800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SEDERON 26340 approuvé le 31/03/2005
PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Modification simplifiée N°2 23/01/2018 - FIN de VALIDITE : 09/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 13 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 5139400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 - PLU approuvé le 29/09/2009 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 23/01/2018 caractèr…
Zone réglementée du PPRI à l'amont de la Sèvre Niortaise en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 8 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 51627500N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20140001\_S\_079
Tracé linéaire habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 mars 2019Métadonnées :Bon (67 %) 51523300Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ASTON Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 51221700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Julos approuvé le 21/10/2015, modifié le 08/03/2018 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 4 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 510000Numérisation vectorielle du PLU de Julos (65236). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lézignan approuvé le 21/05/2013, dernière modification du 21/06/2018 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 5 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 514000Numérisation vectorielle du PLU de Lézignan (65271), actualisée en Juin 2019. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 Utilisations potentielles : Instruction ADS.…
Zone réglementée du PPRT d'Explosifs Sèvres Atlantique en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 51323000Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zones exposées au bruit de la route départmentale 650 au nord de Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 31 oct. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 51018600La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 12 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 51346600PM3\_GESTIONNAIRE\_SUP Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze Table contenant la liste de gestionnaires de servitude d'utilité…
Zone d'aléa d'un PPRT de VOUZELAUD à Brou (Eure-et-Loir) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 50921400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Pujo, approuvé le 25/07/2014 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 508000PPRN de Pujo, approuvé le 25/07/2014. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcani…
Carte Communale de Paréac du 18/12/2014 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 511000Numérisation vectorielle de la carte communale de Paréac (65355), réalisée en janvier 2015. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes commu…
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur 1 Chalonnais Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50722100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques Inondation de l'Arroux - secteur de Toulon sur Arroux Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 507000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL3 DDTM Manche Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 50811300Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'…
