PLU de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - Jugement TA 10/07/2018 - FIN de VALIDITE : 24/05/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité N°1 approuvée le 21/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 37610500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - PLU approuvé le 06/11/2007 - Jugement TA 10/07/2018 annulant la Modification N°3 -…
Zone réglementée du PPRL de Saint-Jean-Le-Thomas DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3754100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
POS d' ANDANCETTE 26009 Modification simplifiée 18/05/2010 - FIN de VALIDITE 15/12/2015 DDT Drôme Mis à jour le 6 oct. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 37511600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d' ANDANCETTE 26009 POS approuvé le 06/07/2000 - Modification simplifiée du 18/05/2010 - FIN de VALIDITE 15/12/…
Zone réglementé du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d'Eguillles - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20160168 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 37423200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN inondation Commune de CHARPEY 26079 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 DDT Drôme Mis à jour le 17 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3744500Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de CHARPEY 26079 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 - ID\_GASPAR : 26DDT20100018
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallée Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3729800Les isocotes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des…
Zones et secteurs de dégagement liés aux servitudes PT2 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3723500PT2\_ASSIETTE\_SUP\_S Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en a…
PLU de MONTELEGER 26196 - Mise à jour SUP 07/05/2019 - FIN de VALIDITE : 22/07/2019 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 01/07/2019 DDT Drôme Mis à jour le 25 oct. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 37210600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 - Mise à jour SUP du 07/05/2019 - FIN de VALIDITE : 22/07/2019 car…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRN inondation, de CHARTRES, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 371218K00L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zones exposées au bruit de la route départementale 744 à Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 37021400La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de VERNIOLLE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 37022600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones d'aléa des cavités souterraines sur les communes de Roquefort, Arue et Sarbazan Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 19 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3695100Zones exposées à l'aléa effondrements karstiques sur les communes de Roquefort, Arue et Sarbazan. Il n'y a pas de PPRN associé à cet aléa. C'est le résultat d'une étude de caractérisation de l’aléa …
Périmètre du PPRMT de Granville DDTM Manche Mis à jour le 22 août 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 36721500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3644500PT1\_ASSIETTE\_SUP\_S Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques : Afin d'assurer le…
Zone d'aléa du PPRL de Carentan DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 36429300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Siarrouy, approuvé le 09/12/2015 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 363000Représentation du PPRN de Siarrouy, le 09/12/2015. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les érup…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Liac, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3637300Numérisation vectorielle du PPRN de Liac (65273). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels pri…
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - Secteur Saint Vallier Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 36320200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Secteurs bâtis voués à l'habitat en 1950 sur les Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 28 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 36417500Ce secteur bâti peut également être qualifiés de « tâche urbaine » ou d’enveloppe urbaine et est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette envelopp…
Zone réglementée du PPRT "autour du dépôt de munitions" sur les communes de Miramas et d'Istres - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3607600Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
