Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Puy-de-Dôme DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 14 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 3584400ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) département du Puy-de-Dôme
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT FINAGAZ GOLBEY dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 25 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K28600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Sauldre de Salbris à la confluence avec le Cher [hauteurs de submersion] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 87618500Représentation raster des hauteurs de submersion brutes pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Sauldre, correspondant à la crue de mai-juin 2016, de la confluence…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D2020 dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 60920400Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
PPR Inondation de l'Oise aval (60) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K51300Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Oise entre Brenouille (60102) et Boran-sur-Oise (60086)
Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas" - localisation (ponctuel) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 45210700Ce jeu de données contient les périmètres des projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas", de la région Nouvelle-Aquitaine. Attention : ce jeu de d…
Document PPRN sur le département d'Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 21 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 87322400Document des Plans de Prévention des Risques naturels d'Indre-et-Loire. Cela comprend les PPR inondation et les PER, PPR mouvement de terrain, approuvés.
Table décrivant les zones d'exposition au bruit sur 24h sur D948 dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 60425200Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame chiroptères du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92251400"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame Chiroptères du SRCE en région Centre-Val de Loire. Les réservoirs de biodiversité, espaces les plus riches du territoi…
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame zones humides du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87143700"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame zones humides du SRCE en région Centre-Val de Loire. Les réservoirs de biodiversité, espaces les plus riches du territ…
Départements du Massif central relatifs à l'enquête participative Lichens DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 12 sept. 2016Métadonnées :À améliorer (22 %) 354000Départements du Massif central relatifs à l'enquête participative Lichens
A4_ASSIETTE_SUP_L_073.shp DDT Savoie Mis à jour le 2 sept. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 6037400Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi de la Meurthe dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 22 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K28K00L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Aléa feu de forêt sur la commune de Lorgues Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28400Caractérisation de l'aléa incendie de forêt subi conformément à la note technique interministérielle du 29 juillet 2015 relative à la prise en compte du risque incendie de forêt dans les documents de…
PPRI Aubette (Zone réglementée) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 28 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 60152000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'aléa du PPRT Messier Bugatti Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 23 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 86529200N\_ZONE\_ALEA\_PPRT\_20140041\_S\_067
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire entre Villandry et Monstoreau [enveloppe de submersion] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 23 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86736900Représentation vectorielle de l'enveloppe de submersion et des classes de hauteur d'eau pour l'inondation provoquées par les plus hautes eaux reconstituées de la Loire entre Villandry (37) et Montsor…
Plan local d'urbanisme de la commune de Doingt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44720800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zones fréquemment inondables du PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 : données de la carte des aléas Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 31 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 86325400Carte des aléas : Zones fréquemment inondables. Il existe aussi une table des zones fréquemment inondables issue du plan de zonage réglementaire (représentation différente de celle-ci).
Zone de compétence en aménagement de rivières du Loiret (cours d'eau non domaniaux) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 28 juil. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 59910000Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents.
