Zone d'aléa du PPRNi MADON AVAL dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 22 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K30K00Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bray les Mareuil Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44626800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone de corridors diffus pour la sous-trame pelouses et lisières sèches sur sols calcaires du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86542100"Cette table liste les différentes zones de corridors diffus à préciser localement pour la sous-trame pelouses et lisières sèches sur sols calcaires du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces zones …
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Sauldre de Salbris à la confluence avec le Cher [altitude de la surface d'eau] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 85812900Représentation raster de l'altitude de la surface d'eau pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Sauldre, correspondant à la crue de mai-juin 2016, de la confluence…
Aléa feu de forêt sur la commune de La Farlède Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26400Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 3 juin 2022Métadonnées :Bon (67 %) 85531400Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés ou en projet
Petite région agricole (PRA) DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 21 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K56700Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame bocage du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85348400"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame Bocage et autres structures ligneuses linéaires du SRCE en région Centre-Val de Loire. Les réservoirs de biodiversité,…
Zone de corridors diffus pour la sous-trame milieux boisés du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 28 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85250200"Cette table liste les différentes zones de corridors diffus à préciser localement pour la sous-trame milieux boisés du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces zones correspondent à des espaces péri…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Messier Bugatti Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 17 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 85322700N\_ORIG\_RISQ\_PPRT\_20140041\_S\_067
Périmètre du plan de prévention des risques naturels du Grand-Bornand (Haute-Savoie) – approuvé le 26/02/2020 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 17 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067_2015-2024 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 84835000Lots de chasse 2015-2024
Zones de répartition des eaux du bassin Rhône-Méditerranée DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 2 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3457700Le décret n° 94-354 du 29/04/1994, qui instaure les zones de répartition des eaux dans les zones présentant une insuffisance autre qu'exceptionnelle, afin de concillier les différents intérêts, a pou…
Enjeux (surfaciques) du PPRi de la loire, Val d'Orléans (agglomération orléanaise) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 20 mai 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 59025200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 5 avr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 59035300Contient les polygones représentant les éléments géographiques des dossiers gestion saisis dans Sylva
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Cranves-Sales (Haute-Savoie) – approuvé le 01/12/2016 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 6 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Après mine - Aléas miniers - Glissements en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3477400L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.
Inventaire du patrimoine géologique d'Auvergne-Rhône-Alpes - Musées et collections de géologie DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 16 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3437900Le Ministère en charge de l’environnement a lancé en 2007 la réalisation de l'inventaire national du patrimoine géologique, versant géodiversité du patrimoine naturel, à l’instar des ZNIEFF pour le v…
PLU Informations Ponctuelles (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 2 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 5887000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Classement sonore des sites propres du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 83924700Titre : Classement sonore des sites propres du Pas-de-Calais Description : Réseau routier emprunté par les Bus à Haut Niveau de Service - Réseau SMTAG - Bulle 1 et 3 - Site propre uniquement Donnée…
