Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Morillon (Haute-Savoie) – approuvé le 08/07/1999 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K32500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de Châtel (Haute-Savoie) – approuvé le 03/11/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Bergerac - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation. DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 9 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4282700Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 200…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 20 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K55200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi MOSELLE AMONT Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 4 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K29K00L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé le 13/05/1992 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 9 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 82117600Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé le 13/05/1992. Ces zones valent servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN…
Historique 2011 - Occupation des sols à grande échelle par télédetection 2011 : département de la Drôme DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 17 déc. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 3358100Attention : seule la couverture du sol est traitée dans cette livraison. La recette des données n'a pas été effectué, ce lot doit être encore considéré comme un lot test à améliorer. Le CEREMA a tra…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE VYNOVA MAZINGARBE SAS ET MAXAM TAN (ex SAV Grande Paroisse) DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 82044800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame milieux prairiaux du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81941100"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux prairiaux du SRCE en région Centre-Val de Loire. Les réservoirs de biodiversité, espaces les plus riches du te…
Aléa feu de forêt sur la commune de Ollioules Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24300Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Etablissements SIRENE C Industries Manufacturières sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3362300vue sur section NAF C- INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE de la fiche https\://catalogue.open-datara.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e23645b2-b832-42e0-960e-a45501ffa9ef
Limite des SPC du bassin Rhône-Méditerranée DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 334000Limite des SPC du bassin Rhône-Méditerranée révisés dans le cadre des RIC 2013 élaboré par les Services de Prévisions des Crues. Cette donnée est une donnée de travail. La donnée officielle sera diff…
Plan de prévention du risque technologique - VIVESCIA DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4246100Risque technologique
Zone d'aléa du plan de prévention des risques naturels de Bellevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 20/06/2019 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 5 mars 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de Prévention des Risques Technologiques "ND LOGISTICS à ORMES " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 569000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "30/09/2013 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations …
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêt (PPRIF) sur la commune de Vidauban (Var) Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 26 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement. Ils constituent l’instrument essentiel de l’état…
Gisements techniquement valorisables de type granulats pour la région Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 16 août 2021Métadonnées :Bon (67 %) 3326100Couches géographique des gisements de granulats techniquement valorisables après soustraction des enjeux rédhibitoires. Les enjeux rédhibitoires sont soit de fait, soit de droit.
Archive - Périmètre du PPRi Vallée de la Loire, Val de Sully Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 11 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56520400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Captage Eau Potable (60) DDT Oise Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K43500Captages d’adduction d'eau potable AEP de l'Oise
Périmètre du PER mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé le 22/11/1988 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 10 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 80913900Périmètre du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé le 22/11/1988. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).
