Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame espaces cultivés du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63939000"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame espaces cultivés du SRCE en région Centre-Val de Loire. Les réservoirs de biodiversité, espaces les plus riches du ter…
Table décrivant les zones d'exposition au bruit sur 24h sur D14 dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 45018600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zones où les valeurs bruit limites sont dépassées, selon l’indicateur Lden en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 2 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 99832700Zones où les valeurs limites de bruit mentionnées à l’article L572-6 du code de l’Environnement sont dépassées. Pour l’indicateur Lden (journée complète) la valeur limite est fixée à 68 dB(A). Une ex…
Plan de prévention des risques naturels de Ville-la-Grand - Foron (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99335800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels d’Ayse (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99125300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Bruit infrastructures routières - carte A nuit (60) - Phase 4 DDT Oise Mis à jour le 30 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 991477004ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de nuit des infrastructures routières (carte A).
Routes à grande circulation (60) DDT Oise Mis à jour le 28 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 99741600Une route à grande circulation est une route définie par l’article 22 de la loi "libertés et responsabilités locales" de 2004 : elles permettent d’assurer la continuité des itinéraires principaux et …
Zones réglementées du PPRN Mouvement de Terrain-effondrement des berges sur le Tarn et ses affluents DDT Tarn Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K22300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Morillon - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 08/04/2013 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K19300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPR Technologique de Villers-Saint-Paul (60684) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 98940100Plan de Prévention du Risque Technologique de Arkema à Villers-Saint-Paul (60684)
Zone d'écoulement en lit mineur ou lit endigué - PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 26 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 63211700Zone d'écoulement en lit mineur (lit mineur des rivières) ou lit endigué (Loire et Cher) issue de la carte des hauteurs de submersion mise en annexe du PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de L…
Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse et pour chaque scénario d’inondation, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 21 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3392600Ce jeux de données contient les enjeux quantitatifs rapportés au TRI et pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directiv…
Artificialisation des espaces agricoles ou naturels entre 2020 et 2022 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 4 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 98251200Il s'agit des espaces naturels, agricoles ou forestiers qui ont été artificialisés entre 2020 (BDORTHO de l'été 2020) et 2022 (Images SPOT de l'été 2022).
Linéaire informatif des documents d'urbanisme opposables de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 98425000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Juvigny - Foron (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 99025300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètres de Protection Eloigné captage AEP - SUP AS1 (60) DDT Oise Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 98543300Périmètres de protection éloigné des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1
Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Natura 2000 dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 24 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 98413200Périmètres des Zones Spéciales de Conservation (ZSC) appartenant au réseau européen Natura 2000 Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS)…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Bergerac - Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, Directive inondation. DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 8 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3362900Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 o…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Pau - Enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3362500Table des enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 …
Périmètre du PPRT STORENGY Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 25 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 63021800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPRT STORENGY approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT)
