Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Morzine - Vallée de la Manche (Haute-Savoie) – approuvé le 29/06/2015 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 98020900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
[TRI de l’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE] Enjeux correspondant aux établissements, infrastructures et installations sensibles DREAL Grand Est Mis à jour le 30 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 97812300Tables des enjeux correspondant aux établissements, infrastructures et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise. La Directive européenne 2007/60/CE d…
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales communales) en zone vulnérable à mesures réglementaires renforcées (Ero) du 6e Programme d’Actions Régional, de protection des eaux contre la pollution par nitrates agricoles en Grand-Est DREAL Grand Est Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 97751600Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indi…
SUP AC1 (60) DDT Oise Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 97751300Servitude de protection des monuments historiques sur le département de l'Oise (60)
Informations ponctuelles des documents d'urbanisme opposables de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 98352000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Table contenant les générateurs liés aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 15 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 62524300Générateur de la servitude des monuments historiques
R111-3 de Saint-Martin-de-la-Cluze approuvé le 31/01/1977 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K50600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur D8 dans le Loiret (C_LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 44121800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de l'A46 sud de type A et C pour les indices associés Lden et Ln - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K53800Les zones de bruit (ZBR) sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique (CBS). Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2…
Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur D2020 dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 44423100Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Document d'urbanisme de Nogent sur Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96734600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Bellevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 20/06/2019 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 5 mars 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 96527300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Unités urbaines 2020 de l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 4 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 96239300Une unité urbaine est une catégorie statistique qui désigne empiriquement un territoire défini par la continuité de l'habitat ou du bâti.
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC2. Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 1 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 61733900AC2\_ASSIETTE\_SUP\_S\_067
Zone d'aléas du PPRNi MOSELLE CENTRE dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 22 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 96224700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-Cergues (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 96542200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 21 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 96030400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zonages réglementaires des PPR inondation approuvés dans le Tarn DDT Tarn Mis à jour le 16 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K27400Toutes les zones définies par l'arrêté préfectoral approuvant le PPRI sont saisies, y compris les zones blanches (zones incluses dans l'aire d'étude, mais ne faisant l'objet d'aucune contrainte régle…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D93 dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 43518600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes dans l'Indre-et-Loire en 2016 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 5 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 61522100Zone réglementée du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 18/07/2016. Ces zones valent se…
