Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D2701 dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 40920500Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Cluses (Haute-Savoie) – approuvé le 30/12/2005 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 29 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 89320200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Actes de classement en aire de protection de biotope (APB) en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89212000Cette ressource non géographique référence tous les actes de classement de l'espace naturel à protéger en aire de protection de biotope. Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espac…
Nouvelle-Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa débordement) - Points de côte, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 26 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3102900Ce jeu de données contient les points remarquables de cote (point isolé pour lequel une information précise de la cote atteinte par les eaux dans le cas d’une inondation est connue), produite aux fin…
Aléa feu de forêt sur la commune de Roquebrune sur Argens Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 89123400Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi du Mouzon Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 19 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 89129800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Périmètre du PPRT Rohm et Hass Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 24 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 57520500N\_PERIMETRE\_PPRT\_200140037\_S\_067
Aléa feu de forêt sur la commune de Saint Antonin du Var Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89023900Caractérisation de l'aléa incendie de forêt subi conformément à la note technique interministérielle du 29 juillet 2015 relative à la prise en compte du risque incendie de forêt dans les documents de…
Bruit infrastructures ferroviaires - carte A nuit (60) DDT Oise Mis à jour le 6 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 890427003ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de nuit des infrastructures ferroviaires (carte A).
Document d'urbanisme de Betignicourt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89024400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU Informations Linéaires (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 30 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 4085800Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Communes couvertes par un zonage archéologique (60) DDT Oise Mis à jour le 2 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 88946400Communes couvertes par un zonage archéologique dans le département de l'Oise (60)
Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - projets de Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Périmètres (surfacique) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 15 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3094900Ce jeu de données contient les projets de zones de Protection Spéciale (ZPS), de la région Nouvelle-Aquitaine Ces zones font partie du réseau Natura 2000, réseau des espaces communautaires de protect…
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du département de la Meuse et Domanialité DDT de la Meuse Mis à jour le 11 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K16700Un classement de catégorie piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la …
Zones réglementées du Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Vallée de l'Indre dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 28 Avril 2005 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 27 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 57312100Zones réglementées du Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Vallée de l'Indre dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 28 Avril 2005. Ces zones valent servitude d'utilité p…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE STYROLUTION FRANCE SAS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57240100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
N_AS1_ASSIETTE_SUP_S_067 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 9 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 57222800Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement d’eau destinée à l'alim…
PPR Technologique de Bresles (60103) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 88540600Plan de Prévention du Risque Technologique de Kuehne+Nagel Logistique (ex DHL) à Bresles (60103)
Zonages réglementaires du PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 6 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 57121700Plan de zonage réglementaire : Table contenant l'ensemble des zones réglementées d'un PPRi.
Zone de bruit des cartes de bruit stratégiques 4ème échéance, pour l'autoroute A28, type C (valeur limite) en Lden Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 57226900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
