LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT de NORTANKING DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 24 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 52822900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Document d'urbanisme de Sainte Savine Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 20 oct. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 81322000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Aléas du PPRt DPO à Semoy Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 37619600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi de la Moselotte dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 23 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 81127200L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Territoires de chasse des ACCA DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K33900Territoire de chasse des ACCA pour le calcul des surfaces à la commune
[DDTM-06] Carte de dépassement des valeurs limites du bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit) DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 13 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zones bruit - dépassement des indicateurs Lden (cartes de type C) DDT Jura Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K55700Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non co…
[TRI de l'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE] Territoire à Risques Importants d’Inondation du bassin Rhin-Meuse - Données géolocalisées produites par le SIG Directive inondation DREAL Grand Est Mis à jour le 4 mars 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 80755600Le lot de données contient les données produites et utilisées pour la cartographie du risque inondation sur les Territoire à Risque Important d'Inondation d'Alsace sur lesquels l’arrêté fixant les ca…
[TRI de l’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE] Tables des ouvrages de protection oeuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI. DREAL Grand Est Mis à jour le 30 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 80610500Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de l'agglomération strasbourgeoise et cartographiées aux fins de rapportag…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Machilly (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 80725500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels d’Arâches-la-Frasse (Haute-Savoie) – approuvé le 07/11/2014 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 80620500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone d'application légale du débroussaillement dans le Var Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 8056400Base: Arrêté préfectoral du 30 mars 2015 portant règlement permanent du débroussaillement obligatoire et du maintien en état débroussaillé dans le département du Var. Mise à jour en janvier 2019 sur…
PPRN révisé de Goncelin approuvé le 02/08/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Document d'urbanisme de Charmont sous Barbuise Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 80427500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Romilly sur Seine Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 80542000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Verrières Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 80225400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire entre Gannay-sur-Loire et Imphy [isocotes reconstituées] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 22 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52525700Représentation vectorielle des isocotes de l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire entre Gannay-sur-Loire et Imphy obtenue à partir de l'interprétation de repères…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Libourne (aléa submersion marine) - Enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2832800Table des enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 …
Zones des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 81024400Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Plan de prévention des risques naturels de Saint-André-de-Boëge (Haute-Savoie) – approuvé le 29/06/1998 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 80223100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
