Zone de bruit des cartes de bruit stratégiques 4ème échéance, pour l'autoroute A28, type A (zones exposées) en Ln Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 52021900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone réglementée du PPRT Lanxess Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 22 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 52019600N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20140042\_S\_067
Installations classées génératrices de servitudes PM2 du Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3728500Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Aléa feu de forêt sur la commune du Cannet des Maures Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 79934300Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Plan de prévention des risques naturels de la station de Flaine (Haute-Savoie) – approuvé le 12 juin 2017 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 79823800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Bufotes viridis (Crapaud vert) DREAL Grand Est Mis à jour le 23 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 79630500Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les …
Table contenant l'ensemble des zones réglementées (linéaires) du PPRNi de la Mortagne dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 23 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 79427700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques naturels de retrait gonflement des argiles (RGA) - Zones d'aléas - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K25200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones réglementées du PPRT STORENGY Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 25 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 51720100Zones réglementées du PPRT STORENGY. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements des PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1-…
Sites d'activité économique - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 20 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K59700Localisation des sites d'activité économique destinés aux activités industrielles, commerciales et artisanales. Millésime 2025. La table contient les zonages des documents d’urbanisme approuvés qui …
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Annemasse (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 79526000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone d'aléa avalanche de référence exceptionnelle du plan de prévention des risques naturels de Manigod (Haute-Savoie) – approuvé le 01/03/2019 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 13 août 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 79224600Zone d'aléa avalanche de référence exceptionnelle du plan de prévention des risques naturels.
Plan de prévention des risques naturels de Taninges (Haute-Savoie) – approuvé le 08/03/1999 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 79237600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Enjeux ponctuels du PPRT FINAGAZ GOLBEY dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 25 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 79333500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonage réglementaire du PPR Mouvement de Terrain du Mont Canisy et son versant Nord Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 23 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49100Le plan de prévention des risques de mouvements de terrain du Mont Canisy approuvé le 20 décembre 2002 a fait l’objet d’un complément d’études intitulé "plan de prévention des risques de mouvements d…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur les vals de Cisse, Chargé et Amboise [enveloppe de submersion] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 23 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 51724700Représentation vectorielle de l'enveloppe de submersion pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire sur les vals de Cisse, Chargé et Amboise.
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Cran-Gevrier (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 79531100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE LA LAWE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 51427100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Morzine (Haute-Savoie) – approuvé le 24/09/2013 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 79619700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 91 : Eolien terrestre dans le département de l'Essonne Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 79238800Le standard "Éolien terrestre" a pour objectif de mesurer l’évolution de la puissance des éoliennes installées sur la région et de calculer annuellement un indicateur d’atteinte de l’objectif fixé à …
