Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vetraz-Monthoux (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 75624600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Montmin (Haute-Savoie) – approuvé le 23/06/2015 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 29 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 75921700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Corridors écologiques terrestres d'importance régionale simplifiés DREAL Grand Est Mis à jour le 20 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 75513000Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les corridors écologiques terre…
Périmètre du PPRNi du Mouzon Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 19 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 75527900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Monnetier-Mornex - Arve (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 75417800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du PPRNi de la Mortagne dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 23 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 75432500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Aléa feu de forêt sur la commune de Sainte Maxime Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75419800Caractérisation de l'aléa incendie de forêt subi conformément à la note technique interministérielle du 29 juillet 2015 relative à la prise en compte du risque incendie de forêt dans les documents de…
Cartes de bruit stratégiques 4ème échéance de tous types dans le Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K68300Ce lot de données regroupe les zones de bruit 4ème échéance de tous types (A, B, C, LD, LN...) dans le Calvados présentes dans les cartes de bruit stratégiques 4ème échéance, qui ont été approuvées …
CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type C-Ln DDT Tarn Mis à jour le 3 mars 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K26700Les cartes de bruit stratégiques des infrastructures de transport terrestre permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées e…
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels de Thônes (Haute-Savoie) – approuvé le 20/05/2020 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 75224500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones vulnérables nitrates en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 77236000Zones vulnérables nitrates en Haute-Savoie
Inventaire des frayères en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 11 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 75849000L\_INVENTAIRE\_FRAYERES\_L\_074
Document d'urbanisme de Pars lès Romilly Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75046900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
DDT 91 - Périmètre du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de la Seine Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 19 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 75023900le PPRI de la Seine a été approuvé le 20 octobre 2003. Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN : Périmètre de prescription, Périmètr…
Zones réglementées du PPRi de la vallée du Loing, agglomération montargoise et Loing aval Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 9 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 35017800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de la Seine Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 30 déc. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 74824400Le PPRI de la Seine a été approuvé le 20 octobre 2003 . Les zones réglementées d'un PPRI sont déterminées en croisant la carte des aléas avec celle des enjeux. Le règlement indique les restrictions d…
Limite du Domaine Public Fluvial - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K53900Limite approximative entre le Domaine Public Fluvial et les parcelles privés. La limite réglementaire du Domaine Public Fluvial est défini par la règle dite du "Plenissimum flumen", limite des plus h…
Bruit infrastructures ferroviaires - carte C nuit (60) DDT Oise Mis à jour le 6 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 746411003ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de nuit des infrastructures ferroviaires (carte C).
Aléa feu de forêt sur la commune de Gonfaron Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74624700Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
PPR Sècheresse de Hainvillers (60294) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 74535800Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Hainvillers (60294)
