Les délibérations de la CNIL vectorisées Direction interministérielle du numérique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K2K01Ce jeu de données contient une version traitée, structurée et vectorisée des délibérations et décisions officielles de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). Les délibérat…
CONSTIT: les décisions du Conseil constitutionnel vectorisées Direction interministérielle du numérique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 9805001Ce jeu de données contient une version traitée, structurée et vectorisée de l’ensemble des décisions rendues par le Conseil constitutionnel depuis sa création en 1958. Les données sont publiées sur d…
Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 9 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7K6K01Liste des délibérations qui ont été votées par le Conseil municipal de la Ville d'Antibes depuis 1876. Toutes les cellules ne sont pas renseignées de manière homogène pour différentes raisons : par e…
Actes municipaux de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 6K46301Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal (jusqu'au 31.12.2023 - voir le jeu de données spécifique des délibérations pour avoir l'intégralité des délibérations depuis le…
Algorithmes mis en oeuvre par la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 3 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5K39300La loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique a introduit de nouvelles dispositions concernant les algorithmes publics. Ces dispositions visent à introduire une plus grande tran…
Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K50800L'ACTION publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le Maire de Nogent-sur-Marne en 2014 en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). …
Comptes rendus des Conseils et Bureaux de Brest métropole et des Conseils de la Ville de Brest DO_CR_VDBBMBrest métropole Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6K56900Les comptes-rendus peuvent être visualisés, triés et filtrés à partir de cet explorateur. Les délibérations référencées dans ces comptes-rendus sont disponibles ici.
Lot de données relatives aux avis et décisions des Autorités environnementales régionales en Île-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 28 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 51813200Contextualisation : L’évaluation environnementale sert à formaliser et à améliorer la prise en compte de l’environnement dans les stratégies publiques et privées, qu’il s’agisse de projets (industrie…
Suivi des Actes - Tours Métropole Val de Loire Tours Métropole Val de Loire Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K60700Ce jeu de données comprend les arrêtés de Tours Métropole Val de Loire et les décisions du président de la Métropole conformément au décret et à l’ordonnance du 7 octobre 2021 sur la publication des …
Actes arrêtés et décisions - TOURS Ville de Tours Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K42400Ce jeu de données comprend les arrêtés municipaux et décisions du maire de la Ville de Tours dont la publication en ligne est obligatoire depuis le 1er juillet 2022.
Documents administratifs de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique Communauté d'Agglomération Royan Atlantique Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K8K00Recueil des actes administratifs
Délibérations de la commune de Saint-Joachim Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Saint-Joachim depuis janvier 2018.
Délibérations de la commune de Besné Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 16 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K99300Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Besné depuis janvier 2018.
Comptes-rendus des conseils communautaires Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K84800Liste des compte-rendus du conseil communautaire
Délibérations de la commune de Saint-Nazaire Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K52000Liste des délibérations adoptées depuis juillet 2022.
Délibérations de la commune de Pornichet Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K54300Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Pornichet depuis janvier 2019.
Actes administratifs de la communauté de communes du Val d'Essonne Communauté de communes du Val d'Essonne Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K18000Portail d'accès aux arrêtés, décisions, délibérations et procès-verbaux de la Communauté de communes du Val d'Essonne au format pdf.
Délibérations de la commune de Donges Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 15 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K69100Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Donges depuis janvier 2018.
Délibérations de la CARENE (janvier 2018 - juin 2022) Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 15 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K20300Liste des délibérations adoptées de janvier 2018 à juin 2022
Délibérations de Saint-Nazaire Agglo - CARENE Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K23000Liste des délibérations adoptées depuis juillet 2022
