Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39200Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 98232500Périmètre des EPCI au 01/01/2017 suite au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) arrêté au 30/03/2016. Au 01/07/2017, Ferrières-en-Brie et Pontcarré ont quitté la CC du Val Briard …
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2019 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 16 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 93631800Périmètre des EPCI au 01/01/2019 - Population INSEE/RP2016 (population en vigueur au 01/01/2019)
EPCI de Savoie DDT Savoie Mis à jour le 2 août 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36500Etablissement Public de Coopération Intercommunale de Savoie
Etablissement Public de Coopération Intercommunale en Seine-et-Marne (population 2015) Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 73711900Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour obj…
Schéma départemental de cooperation intercommunale du Val d'Oise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88732300Les schémas départementaux de coopération intercommunale du val d'Oise 2015 / 2016 / 2017
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 7 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 64530800Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne. Source des données : DGCL/ Préfecture 77
Etablissement Public de Coopération Intercommunale en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 31 déc. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 6449400Communes constituant les périmètre des Établissements publics de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des reg…
Syndicats d'assainissement Val-d'Oise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 4 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 80829500Cette couche représente les différents syndicats intercommunaux d'assainissement du Val-d'Oise avec les communes des départements limitrophes également concernées. Cette couche est le résultat de la…
Schéma départemental de coopération intercommunale Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 2 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 8078200Schéma départemental de coopération intercommunale au 1er janvier 2017
Syndicats d'eau potable Val-d'Oise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 74231600Cette couche représente les différents syndicats intercommunaux d'eau potable du Val-d'Oise avec les communes des départements limitrophes également concernées. Cette couche est le résultat de la jo…
Schema départemental de cooperation intercommunale (2016) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 3 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 7349000SRCI valide du 01/01/2016 au 31/12/2016
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 48520500Périmètre des EPCI au 01/01/2017 suite au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) arrêté au 30/03/2016. Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regr…
Schema départemental de cooperation intercommunale (2015) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 5 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 64012300Schéma départemental de coopération intercommunale jusqu'au 31/12/2015
Zone de compétence en aménagement de rivières du Loiret (cours d'eau non domaniaux) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 28 juil. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 5969600Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents.
Zones de compétence en AEP dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 21 sept. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 50819100Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendr…
Périmètres supra-départementaux des EPCI du département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 5 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K17200Mise à jour le 5 janvier 2026 (Population ©INSEE2023 au 1er janvier 2026). Périmètres supra-départementaux des Etablissements public de coopération intercommunale (EPCI) (à fiscalité propre ou autres…
EPCI compétents en matière de PLU en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 14 mai 2018Métadonnées :Bon (67 %) 63734500EPCI compétents en matière de PLU en Haute-Savoie
Etablissements publics porteurs de SCoT en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 44622400EPCI (Établissements publics de coopération intercommunale) ou syndicats mixtes regroupant plusieurs EPCI porteurs de SCoT en Haute-Savoie.
Collectivités territoriales compétentes en Assainissement collectif dans l'Orne en 2026 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K42800Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui …
