Schéma de cohérence territoriale (SCoT) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024 Ministère de la Cohésion des territoires Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 28K9K010Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en cours (élaboration ou révision) et procédures approuvées. Les données élémentaires de l’année N arrêtées au 31 décembre sont produites par les se…
Schémas de cohérence territoriale en Île-de-France Région Île-de-France Mis à jour le 22 avr. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Le SCOT contribue à assurer les équilibres entre le développement urbain, la préservation des espaces agricoles et forestiers, la protection des espaces naturels et des paysages la mixité urbaine et …
Découpage en secteurs d'étude de l'Île-de-France Région Île-de-France Mis à jour le 30 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Découpage de la Région Île-de-France en 118 secteurs d'étude. Ce découpage correspond en grande partie à des limites de SCOT et/ou d'intercommunalité. Lorsque les communes n'étaient pas couvertes p…
Communes dans le Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 83723000La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4039600La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Contour des SCOT du Gard Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 8 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2242400Le Schéma de cohérence territoriale (SCoT) est l’outil de conception et de mise en œuvre d’une planification stratégique intercommunale, à l’échelle d’un large bassin de vie ou d’une aire urbaine, da…
Schéma de Cohérence Territoriale dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 93012700Titre : Schéma de Cohérence Territoriale dans le Pas-de-Calais Description : La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er ja…
SCoT dans l'Oise DDT Oise Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 65538500Schémas de Cohérence Territorial (SCoT) du département de l'Oise (60)
Schéma de cohérence territoriale (SCoT) des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 26 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K42500Les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) ont remplacé les schémas directeurs, en application de la loi « Solidarité et Renouvellement Urbains » (SRU) du 13 décembre 2000. Le SCoT est l’outil de c…
Périmètre des Scot du Jura au 17 février 2026 DDT Jura Mis à jour le 25 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 340400Etat avancement des SCOT en février 2026 Couche réalisée par atelier SIG le 23 février 2026 Scot Pays Ledonien : approuvé (199 communes composent le Scot) Approuvé le 15 mars 2012, le SCoT initial d…
Schéma de cohérence territoriale dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 25 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41800Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir …
Petit patrimoine bâti du Parc naturel régional des Volcans d'Auvergne - 2018 Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 39512500Inventaire de terrain du petit patrimoine bâti non protégé (PPBNP) du Parc naturel régional des Volcans d'Auvergne par commune et géolocalisé sur fond ortho CRAIG 147 communes du Cantal et du Puy-de…
Schéma de cohérence territoriale dans l'Yonne au 1er janvier 2025 DDT Yonne Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 99943400Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir …
Schéma de cohérence territoriale du Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 13 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 63522100La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K13800Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron
Masque autour des EPCI d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76514100Masque autour des EPCI d'Ille-et-Vilaine mais valable aussi pour les SCoT et les pays. Champs geom = Admin Express (IGN-F) Issu de : ADMIN-EXPRESS-COG\_3-0 traitement du 2021-06-03 MàJ des données :…
Communes du département d'Ille-et-Vilaine (35) au 19 mai 2021 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 25 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 76131700Couche des communes appartenant à un EPCI d'Ille-et-Vilaine. Pour chaque commune, elle comprend le département, le pays, l'EPCI, le SCOT, le canton et l'arrondissement. Changement: "CC de Brocéliande…
Schémas de cohérence territoriale (SCOT) en Eure-et-Loir (28), en septembre 2020 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 8 sept. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 70234000Couche mise à jour le 08/09/2020 par la DDT28/SCTP/BSIG (notamment pour les attributs). La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à parti…
Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 28 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 6902400La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Part de la population départementale couverte par un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Ressourcerie datalocale Mis à jour le 29 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K9K00Part de la population départementale couverte par un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT).
