Périmètre du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val d'Authion dans l'Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 27 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 65223600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur D960 dans le Loiret (C_LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 46019100Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Plan de Prévention des Risques mouvement de terrain sur la commune de LARÇAY - approuvé le 08/01/2002 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 3 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 65120800Plan de Prévention des Risques mouvement de terrain sur la commune de Larçay - approuvé le 08/01/2002 Le lot des données est constitué des zones réglementées, du périmètre englobant ainsi que du règl…
Zone de corridors diffus pour la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65150600"Cette table liste les différentes zones de corridors diffus à préciser localement pour la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acide du SRCE en région Centre-Val de Loire. Des zo…
Plan de prévention des risques naturels de Saint-Jeoire (Haute-Savoie) – approuvé le 03/08/2012 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K23500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Atlas des Zones Inondables de la vallée de l'Aronde (60) DDT Oise Mis à jour le 17 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50600L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urb…
Directive inondation - Enjeu économique du territoire à risque important d'inondations (TRI) Vallées de la Vienne et du Clain dans l'agglomération de Châtellerault DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 13 mars 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 3452200série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Vallées de la Vienne et du Clain dans l'agglomération de Châtellerault …
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE PRIMAGAZ DAINVILLE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 64829000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Contrat urbain de cohésion sociale Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 12 mai 2010Métadonnées :À améliorer (44 %) 64819400Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés
Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM du Béthunois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 64829300Titre : Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM du Béthunois Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de pat…
Zones d'alerte sécheresse concernant les eaux superficielles Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 18 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K32700Zones hydrographiques où peuvent s'appliquer des mesures de restriction ou d'interdiction provisoires des usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse.
[TRI de l’AGGLOMERATION MULHOUSIENNE] Zones de sur-aléa provoqué par la rupture d’un ouvrage dans un scénario d’inondation donné DREAL Grand Est Mis à jour le 30 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K10200Table des zones de sur-aléa provoquée par la rupture d’un ouvrage dans un scénario d’inondation donné (zone où le risque est plus important si l’ouvrage de protection cède que si l’ouvrage de protect…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT CRODA CHOCQUES SAS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 64623100Titre : Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT CRODA CHOCQUES SAS Description : L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. …
Routes à grande circulation (60) DDT Oise Mis à jour le 28 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42800Une route à grande circulation est une route définie par l’article 22 de la loi "libertés et responsabilités locales" de 2004 : elles permettent d’assurer la continuité des itinéraires principaux et …
Zone réglementée du PPRNi MOSELLE AVAL (surfaces) Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 20 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K27900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRNi MOSELLE AMONT (surfaces) Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 4 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K52400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame espaces cultivés du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64539100"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame espaces cultivés du SRCE en région Centre-Val de Loire. Les réservoirs de biodiversité, espaces les plus riches du ter…
COLLEGES PUBLICS ET PRIVES Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 25 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40000Les collèges publics et privés d'Ile de France
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa débordement) - Enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 20 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3432300Table des enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 …
Zones réglementées du PPRN Mouvement de Terrain-effondrement des berges sur le Tarn et ses affluents DDT Tarn Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K22700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
