Zone d'aléa du PPRN de Mazingarbe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 64325700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Enjeu linéaire du PPRT Port aux Pétroles Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 22 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 6438600N\_ENJEU\_PPRT\_20090003\_L\_067
Secteurs des cartes communales dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 10 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K19800Ensemble des communes du département des Vosges ayant numérisé leur carte communale. Table départementale constituée de l'assemblage des couches communales SECTEUR\_CC\_ccccc au format CNIG 2014.
Points de prélèvement d'eau en milieu naturel pour la production de neige de culture en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 16 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38600Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués pour la fabrication de neige artificielle de culture Ces prélèvements peuvent être effectués dans le sol (nappe ou circ…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Périgueux - Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, Directive inondation. DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3423800Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 o…
cours_eau_22_a_expertiser_073_s05 DDT Savoie Mis à jour le 3 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 45419100cours\_eau\_22\_a\_expertiser\_073\_s05
Secteur de bruit associé aux infrastructures de type routier - classement sonore approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/12/2024 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 27 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6417000Secteur de bruit associé aux infrastructures de type routier : de largeur variable selon la catégorie de la voie selon le classement sonore - classement sonore approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26…
Périmètre du PPRT Dow Agrosciences Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 24 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 64121500N\_PERIMETRE\_PPRT\_200140034\_S\_067
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : obstacles à la fonctionalité des continuités écologiques de type aquatique DREAL Grand Est Mis à jour le 16 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 99925700Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : obstacles à la fonctionalité des continuités écologiques de type aquatique Les obstacles aquatiques sont définis à partir soit du Référ…
Table contenant les générateurs linéaires liées aux servitudes de la catégorie A4 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 17 déc. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 64034700A4\_GENERATEUR\_SUP\_L\_067
Linéaire informatif des cartes communales en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K45700Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :…
Plan de prévention des risques naturels de Faverges (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99727600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse et pour chaque scénario d’inondation, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 21 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3402600Ce jeux de données contient les enjeux quantitatifs rapportés au TRI et pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directiv…
N_ZONE_ALEA_PPRN_20130001 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 7 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 99448400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas Orge Salmouille utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif…
Table décrivant les zones d'exposition au bruit sur 24h sur D14 dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 45018600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Plan de prévention des risques naturels de Ville-la-Grand - Foron (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99535900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Bruit infrastructures routières - carte A nuit (60) - Phase 4 DDT Oise Mis à jour le 30 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 993478004ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de nuit des infrastructures routières (carte A).
A9_ASSIETTE_SUP_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 22 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 99240100La zone agricole protégée (ZAP) est une servitude d’utilité publique (SUP) qui permet de préserver la vocation agricole des zones présentant un intérêt général en raison : soit de la qualité de leur…
Zones où les valeurs bruit limites sont dépassées, selon l’indicateur Lden en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 2 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 99934000Zones où les valeurs limites de bruit mentionnées à l’article L572-6 du code de l’Environnement sont dépassées. Pour l’indicateur Lden (journée complète) la valeur limite est fixée à 68 dB(A). Une ex…
Plan de prévention des risques naturels d’Ayse (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99425300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
