Périmètres de Protection Eloigné captage AEP - SUP AS1 (60) DDT Oise Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 99043300Périmètres de protection éloigné des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Morillon - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 08/04/2013 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K19300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPR Technologique de Villers-Saint-Paul (60684) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 98940600Plan de Prévention du Risque Technologique de Arkema à Villers-Saint-Paul (60684)
Périmètre du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation du Val de Vienne dans l'Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 9 mars 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 63421800Périmètre du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation du Val de Vienne dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 09 Mars 2012
Zone d'écoulement en lit mineur ou lit endigué - PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 26 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 63412000Zone d'écoulement en lit mineur (lit mineur des rivières) ou lit endigué (Loire et Cher) issue de la carte des hauteurs de submersion mise en annexe du PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de L…
Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Natura 2000 dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 24 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 98813600Périmètres des Zones Spéciales de Conservation (ZSC) appartenant au réseau européen Natura 2000 Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS)…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Bergerac - Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, Directive inondation. DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 8 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3382900Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 o…
Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur D2020 dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 44723700Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
SUP AC1 (60) DDT Oise Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 98551800Servitude de protection des monuments historiques sur le département de l'Oise (60)
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Pau - Enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3372500Table des enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 …
Périmètre du PPRT STORENGY Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 25 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 63121900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPRT STORENGY approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT)
Loi_eau_67_2020 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 13 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 63110800La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit, naturel à l'origine; 2 un d…
Zones de débroussaillement réglementaire (OLD) DDT Tarn Mis à jour le 8 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K28600Zones soumises aux obligations légales de débroussaillement Le débroussaillement fait partie intégrante de la défense des forêts contre l’incendie (DFCI) et est donc obligatoire sur certains secteur…
Artificialisation des espaces agricoles ou naturels entre 2020 et 2022 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 4 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 98251200Il s'agit des espaces naturels, agricoles ou forestiers qui ont été artificialisés entre 2020 (BDORTHO de l'été 2020) et 2022 (Images SPOT de l'été 2022).
Linéaire informatif des documents d'urbanisme opposables de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 98725000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Juvigny - Foron (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 99025300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Avancements des Plans Climat-Air-Energie Territoriaux (PCAET) de la Seine-e-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 4 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3366200Le Plan Climat-Air-Energie Territorial est un outil de planification, à la fois stratégique et opérationnel, qui permet aux collectivités d’aborder l’ensemble de la problématique air-énergie-climat s…
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem (Amont) - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 62916000Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem (Amont) - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des hauteur…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Morzine - Vallée de la Manche (Haute-Savoie) – approuvé le 29/06/2015 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 98020900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Informations ponctuelles des documents d'urbanisme opposables de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 98552800Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
