Directive inondation - Zone inondable du territoire à risque important d'inondations (TRI) Vallées de la Vienne et du Clain dans l'agglomération de Châtellerault DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 13 mars 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 3346300série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Vallées de la Vienne et du Clain dans l'agglomération de Châtellerault …
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de l'A46 sud de type A et C pour les indices associés Lden et Ln - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K55100Les zones de bruit (ZBR) sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique (CBS). Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2…
Table contenant les générateurs liés aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 15 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 62524300Générateur de la servitude des monuments historiques
R111-3 de Saint-Martin-de-la-Cluze approuvé le 31/01/1977 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K52500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur D8 dans le Loiret (C_LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 44121800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Document d'urbanisme de Nogent sur Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96934800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 62218700Les servitudes de catégorie EL7 concernent les servitudes d’alignement des voies publiques. L’alignement est la détermination par l’autorité administrative de la limite du domaine public routier au d…
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Vallée de l'Indre dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 28 Avril 2005 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 15 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 62129900Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Vallée de l'Indre dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 28 Avril 2005. Le lot de données contient le zonage réglementaire et le pér…
Zone d'aléas du PPRNi MOSELLE CENTRE dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 22 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 96624800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Bellevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 20/06/2019 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 5 mars 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 96527300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Empreinte sonore du classement des infrastructures ferroviaires (SGP) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4384700Empreinte sonore issue du classement des infrastructures ferroviaires sous gestion SGP dans le Val-d'Oise
Zonages réglementaires des PPR inondation approuvés dans le Tarn DDT Tarn Mis à jour le 16 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K28300Toutes les zones définies par l'arrêté préfectoral approuvant le PPRI sont saisies, y compris les zones blanches (zones incluses dans l'aire d'étude, mais ne faisant l'objet d'aucune contrainte régle…
Unités urbaines 2020 de l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 4 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 96339300Une unité urbaine est une catégorie statistique qui désigne empiriquement un territoire défini par la continuité de l'habitat ou du bâti.
Réglementation de la publicité des communes de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 25 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 99433000Réglementation publicitaire s’appliquant dans les différentes communes de Haute- Savoie : présence d’un règlement local de publicité (RLP) applicable ou en cours d’élaboration ou application de la ré…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC2. Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 1 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 61834100AC2\_ASSIETTE\_SUP\_S\_067
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes dans l'Indre-et-Loire en 2016 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 5 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 61722100Zone réglementée du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 18/07/2016. Ces zones valent se…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-Cergues (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 96542200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 21 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 96030400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de Bonneville (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 95825900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
