Exécution du budget de l'Etat 2011 par ministère - Comptes des concours financiers en CP Ministères économiques et financiers Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K5300Exécution de la dépense sur 2011 par Minstère / Programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au RAP 2011)
Zones uniques de prise en charge des taxis ZUPCle.taxi Mis à jour le 15 mars 2021Métadonnées :Bon (89 %) 8K94113Ce fichier décrit les zones uniques de prise en charge (ZUPC) des taxis connues au 1er janvier 2021. Il est obtenu par croisement des arrêtés préfectoraux portés à notre connaissance avec les contou…
Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013) recettes fiscales nettes Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K65000recettes nettes du budget de l'Etat présentées au PLF 2013
Répartition de la population immigrée par origine Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K21000Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)
Santé bucco-dentaire des enfants : des inégalités dès le plus jeune âge Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 25 juil. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 4K84400Source : DREES, Études et résultats N°847 Auteurs : Lucie CALVET, Muriel MOISY, Olivier CHARDON, Lucie GONZALEZ et Nathalie GUIGNON La santé bucco-dentaire des enfants s’est nettement améliorée ces…
Elections législatives des 9 et 16 juin 2002 - Listes des candidats du 1er tour et du 2nd tour Ministère de l'intérieur Mis à jour le 24 juin 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K49400Listes définitives des candidatures enregistrées par circonscription législative pour le 1er tour et le 2nd tour des élections législatives des 9 et 16 juin 2002.
2014-92 - Immigration outre-mer : Population totale, population étrangère en situation régulière (pays tiers) Ministère de l'intérieur Mis à jour le 16 oct. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K47900L’immigration dans les départements d’outre-mer et Mayotte
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), des Comptes d'affectation spéciale (CAS) et Comptes de concours financier (CCF) par ministère et titre Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K60700Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) des Comptes d'affectation spéciale (CAS) et Comptes de concours financier (CCF) du projet de lois de finances (…
15077 - Évolution du nombre de dossiers transmis à l’OFII Ministère de l'intérieur Mis à jour le 19 août 2015Métadonnées :Bon (67 %) 2K21000La mise en œuvre de la contribution spéciale et de la contribution forfaitaire La contribution spéciale visée à l’article L. 8253-1 du Code du travail est à la charge des employeurs d’étrangers dépo…
Données vaccination par tranche d'âge, type de vaccin et département / région Caisse nationale de l'Assurance Maladie Mis à jour le 30 mai 2024Métadonnées :Bon (78 %) 10K5K00Mise à jour du 15/11/2022 : actualisation des noms des vaccins Les noms des vaccins ont été normalisés : le libellé du vaccin est suivi du nom du laboratoire qui le produit. Mise à jour du 23/09/20…
2013-01 - Tableau synthétique de l’évolution de la demande et de la délivrance pour les principales catégories de visas Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K32700Politique de délivrance des visas : Évolution de la demande et de la délivrance de visas (Les orientations de la politique de l’immigration)
Territoires 2040 n°1, Aménager le changement Premier ministre Mis à jour le 20 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K23000Revue ayant pour vocation de diffuser les travaux produits dans le cadre du programme de prospective de la Datar "Territoires 2040, aménager le changement"
2014-79 - Bilan du DILF Ministère de l'intérieur Mis à jour le 15 oct. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K38900Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration
Accidents impliquant des dispositifs de signalisation lumineuse sur le réseau routier national non concédé Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 22 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 6K2K00Ce jeu de données recense les accidents survenus sur le réseau routier national non concédé qui impliquent des dispositifs de signalisation lumineuse : Flèches Lumineuses de Rabattement (FLR) ou sous…
Données de l'enquête annuelle auprès des caisses de retraite Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K4K00L’enquête annuelle auprès des caisses de retraite (EACR) recueille des données agrégées sur les retraités (effectifs, pensions versées, conditions de liquidation des droits) des caisses de retraite l…
Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2025 (hors taux) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K93100Délibérations de fiscalité directe locale des communes applicables en 2025 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décri…
Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par programme du budget général (BG) (LFI 2014) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K65300Dotation du Titre 2 et autres titres par programme du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2014
2014-84 - Nationalité française : Répartition par âge (hors effets collectifs) Ministère de l'intérieur Mis à jour le 15 oct. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K35700L’évolution du nombre des naturalisations
Loi de finances initiale 2014, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, titre (LFI 2014) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K60700Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre des comptes de concours financiers (CCF) de la loi de finances initiale pour 2014.
Covid-19 : résultats par âge issus des appariements entre SI-VIC, SI-DEP et VAC-SI Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 23 juin 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Attention : ces données ne seront plus mises à jour après le 23 juin 2023 Dans le cadre de sa mission d’appui à la gestion de la crise sanitaire, la Direction de la Recherche, des Études, de l’Évalu…
