Classement sonore des infrastructures de transports terrestres - 2016 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 4 juil. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 55511200Classement sonore des infrastructures de transports terrestres approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/01/2016. Classement des différentes infrastructures de transports terrestres (routes, voies ferr…
HAMSTER - Parcelles prospectées en 2011 en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 8608800Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de recensement des terrie…
Zones où des limitations à l’exercice de la chasse sont mises en oeuvre en Haute-Savoie. Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 4 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 87243700Zones où des limitations à l’exercice de la chasse sont mises en œuvre suite à l’arrêté préfectoral du 18 juillet 2016. Suite à plusieurs accidents, le préfet de la Haute-Savoie a souhaité modifier l…
Bruit infrastructures ferroviaires - carte C jour (60) DDT Oise Mis à jour le 6 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 856439003ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de jour des infrastructures ferroviaires (carte C).
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Bréhémont - Langeais dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 21 Juin 2002 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 11 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 55633800Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Bréhémont - Langeais dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 21 Juin 2002. Le lot de données contient le zonage régle…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Thorens-Glières (Haute-Savoie) – approuvé le 03/03/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 86124200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de Reignier-Esery (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85524300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Bruit infrastructures routières - carte C nuit (60) - Phase 4 DDT Oise Mis à jour le 23 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 858263004ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de nuit des infrastructures routières (carte C).
[DDTM-06] Porter à connaissance suite à la tempête Alex DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 4 août 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K56800PAC Alex
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Vougy (Haute-Savoie) – approuvé le 30/09/1996 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 85419800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRT FINAGAZ GOLBEY dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 25 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 85426900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
ZAEnR_AP1_BIOMASSE DDT Savoie Mis à jour le 9 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3941100ZAEnR\_AP1\_BIOMASSE
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin de la Vère - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K24300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Saint-Pierre-en-Faucigny (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 85527300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Document d'urbanisme de Saint André les Vergers Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85127000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan de prévention des risques naturels de Vinzier (Haute-Savoie) – approuvé le 6 février 2017 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85124100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Aléa feu de forêt sur la commune du Beausset Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 84924600Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Servitude EL7 (S) relative à l'alignement des voies publiques (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 16 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 39118100EL7\_GENERATEUR\_SUP\_S\_073
Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur la ligne ferroviaire Les Aubrais-Orléans - Montauban-Ville-Bourbon dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 39120800N\_BRUIT\_ZBR\_INFRA\_F\_590000\_A\_LN\_S\_045
Nouvelle-Aquitaine : Masses d'eau de transition - Périmètres (surfacique) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 24 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2983300Ce jeu de données contient les masses d'eau de transition (objets surfaciques) de la Nouvelle-Aquitaine. Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface s…
