BD FORET version 2 Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 27 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K19200La BD Forêt version 2 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des essences forestières. El…
Bassin versant dédié à un usage particulier dans les Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 22 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 80530400Bassin versant spécifique situé en amont d'un point remarquable. Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée…
Eau - Cours d'eau - Zones Non Traitées (ZNT) en Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 79532200Cours d'eau (ZNT) en Loir-et-Cher Il est interdit de traiter sur les points d'eau et de part et d'autre, même à sec, sur une distance allant de 5 m à 100 m ou plus selon les produits : c'est ce qu'on…
Police de l'eau : Répartition des compétences - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3703100Les instructeurs police de l'eau sont répartis par bassin versant entier pour les cours d'eau secondaires, et par nappe d'accompagnement (souvent assimilée au lit majeur) pour les fleuves et cours d'…
Inventaire des cordons dunaires naturels du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 12 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 70532200L’inventaire des cordons dunaires naturels a été entrepris en application de la circulaire du 7 avril 2010, relative aux mesures à prendre suite à la tempête Xynthia. La circulaire donnait l’instruct…
Inventaire des cours d’eau 29 - Version 2021 DDTM Finistère Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 64529100Tracé des cours d’eau du Finistère recensés selon la procédure d’inventaire définie à l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015. Cet inventaire est la référence pour l’application des règlements p…
Source des adous des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 4 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 62532900Résurgence permanente de la nappe d'accompagnement d'un cours d'eau. Phénomène plutôt lié aux cours d'eau à fort charriage ou aux lits en tresses.
Adous des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 4 sept. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 62527700Cours d'eau créé par une résurgence permanente de la nappe d'accompagnement d'un cours d'eau. Phénomène plutôt lié aux cours d'eau à fort charriage ou aux lits en tresses.
Suivi des obstacles à l'écoulement (ROE) sur les cours d'eau du département de l’Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 22 mai 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 599000Ce jeu de données de travail est issu du croisement de la donnée du Référentiel des Obstacles à l'Ecoulement (source :SANDRE - téléchargement : http\://services.sandre.eaufrance.fr/geo/obs\_FXX) et d…
Ouvrages de protection contre les crues, les chutes de blocs, les glissements de terrain et les avalanches des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 56424300Ouvrages hydrauliques qui font partie d’un dispositif de protection contre les crues, dans la logique GEMAPI et ouvrages de protection contre les avalanches, les chutes de bloc et les glissements de …
Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin Artois Picardie DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 1 nov. 2011Métadonnées :À améliorer (56 %) 53110000Le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) est un document de planification de la gestion de l'eau à l'échelle d'une unité hydrographique cohérente (bassin versant, aquifère…). Il fixe des…
AEP : Point de prélèvement au milieu naturel pour l'Alimentation en Eau Potable - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 7 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2782500Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L131-2 et L1…
Prélocalisation des zones humides - Bassin Allier aval - 2012 Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 50610700Prélocalisation des zones humides sur le bassin Allier aval.
Adous et leurs sources dans les Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 1 déc. 2010Métadonnées :À améliorer (56 %) 49927800Cours d'eau créé par une résurgence permanente de la nappe d'accompagnement d'un cours d'eau et sources de ces cours d'eau. Phénomène plutôt lié aux cours d'eau à fort charriage ou aux lits en tresse…
Inventaire des cours d'eau au sens de la police de l'eau (v5) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2621500Historique: L’instruction du 3 juin 2015 de Madame la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, vise à l’établissement d’une cartographie des cours d’eau qui couvre a minima l…
Cours d’eau - Inventaire Police de l'eau en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 6 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K32100Afin de mieux faire connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d’eau (CE) relevant de l'application de police de l'eau, l'instruction du Gouvernement …
Zones humides valide et potentielle sur le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 24 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4886600Localisation des zones humides valide et potentielle sur le département de la Haute-Marne. Cette base est une agrégation des données de la DDT, de la DREAL, des collectivités et des syndicats.
Bassin versant dédié à un usage particulier - Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau DDT Ardennes Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4579500Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée par le contour à l'intérieur duquel toutes les eaux s'écoulent en surface et en so…
Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère - Année 2026 DDTM Finistère Mis à jour le 10 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4548200Un inventaire départemental des cours d’eau existe depuis 2011 dans le Finistère. Il a été mis à jour 6 fois sur de faibles linéaires ( de l’ordre de 0,1 % du linéaire total chaque année soit entre 1…
plan_eau Direction Départementale des Territoires du Gers Mis à jour le 7 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18600Emprise d'un plan d'eau douce Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'e…
