Eau - Cours d'eau BCAE en Loir-et-cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 11 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 44429900Cours d'eau de Bonnes Conditions Agro-Environnementales en Loir-et-Cher. EAU\N\_MASSE\_EAU\N\_COURS\_EAU\_BCAE\_041
Réseau hydrographique complet du Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 18 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K39000Réseau hydrographique complet
Compétence gestion des milieux aquatiques dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 31 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4342500Localisation des emprises du territoire d'intervention des structures exerçant la compétence gestion des milieux aquatiques dans le département de la Haute-Marne. La compétence GEMA (Gestion des Mil…
Référentiel hydrographique du département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 7 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50700Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la cartographie des cours d’eau, la DDT a élaboré, en lien avec l’office national de l’eau et des milieux aqu…
Digue de protection contre les inondations et submersion ou digue de canaux et de rivières canalisées représentée par un point - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 1K28K00Octobre 2008. Localisation ponctuelle sous Cascade d'une digue de protection contre les inondations et submersion ou d'une digue de canaux et de rivières canalisées Elles sont référencées dans l'ar…
Compétence prévention des inondations dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 31 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4031800Localisation des emprises du territoire d'intervention des structures exerçant la compétence prévention des inondations dans le département de la Haute-Marne.
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 5K49710Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.
BCAE 2026 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 2 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3492000Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2026. Le code rural et de la pêche maritime stip…
Cotes de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K45400Cette table rassemble toutes les cotes de références des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du Doubs. Ces cotes de crue sont prises en compte lors de l’élaboration de la carte des aléas, ce…
Bassin versant dédié à un usage particulier en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 7172340023/01/2012 Sous-Bassin versant spécifique \[autre appellation : « bassin versant d'usage »] situé en amont d'un point remarquable Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K32200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Lacs de réalimentation - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 6002460023/11/2011 Plans d'eau ayant fonction de stockage, y compris les retenues collinaires.Différents usages possibles, un plan d'eau pouvant avoir plusieurs usages : 1 : irrigation / 2 : AEP / 3 : produc…
risque d'érodabilité du sol zone moyenne Direction Départementale des Territoires du Gers Mis à jour le 23 juin 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 56330600zone de risque d'érosion moyen couche expérimentale
risque d'érodabilté forte Direction Départementale des Territoires du Gers Mis à jour le 23 juin 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 55731200Couche expérimentale sur le risque d'érosion hydrique zone forte
Emprise d'un plan d'eau douce du Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 51220300Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre …
N_COURS_EAU_BCAE_L_039_27072023 DDT Jura Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1221500Arrêté du 14 mars 2023 modifié suite à la validation des cours d'eau par la commission des cours d'eau du Jura le 27 juillet 2023 . Initialement couche téléchargée initialement sur RESANA avec les a…
N_COURS_EAU_BCAE_L_039 DDT Jura Mis à jour le 20 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1193100Couche téléchargée et validée par l'IGN le 15/12/2025. Tous les départements métropolitains disposent d'une référence numérique représentant les cours d'eau BCAE dans leur département, ce qui facili…
Cotes de références des cours d'eau du Doubs Direction Départementale des Territoires du Doubs Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K22300Ce document rassemble des cotes de références de certains cours d’eau du Doubs.
Inventaire des zones humides dans le département d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K70100Il s'agit de l'état des connaissances des zones humides dans le département d'Ille-et-Vilaine, en date de décembre 2020. La couche est constituée : des inventaires (dits) permanents des zones humid…
Cartographie complète 2022 des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K47300Mise à disposition au 1er janvier 2022 de la cartographie complète des cours d'eau des bassins hydrographiques suivants en Ille et Vilaine : Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne, Couesnon,…
