Affichage légal de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg Eurométropole de Strasbourg Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K31400Cette page regroupe les actes administratifs à caractère général et impersonnel de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg, en cours de publication et archivés. Vous trouverez notamment les arr…
Délibérations 2021-2028 du Conseil Régional Centre-Val de Loire Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00Liste des délibérations du mandat 2021-2027 du Conseil Régional Centre-Val de Loire. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des commis…
Suivi des Actes - Tours Métropole Val de Loire Tours Métropole Val de Loire Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K60700Ce jeu de données comprend les arrêtés de Tours Métropole Val de Loire et les décisions du président de la Métropole conformément au décret et à l’ordonnance du 7 octobre 2021 sur la publication des …
Délibérations 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 nov. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K95600Liste des délibérations du mandat 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des commis…
Vaccination Grippe 2023-2024 IQVIA France Mis à jour le 15 oct. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 7K4K00Suivi quotidien de la campagne de vaccination contre la grippe saisonnière en officine Méthodologie A partir des données issues du panel IQVIA-Pharmastat couvrant 60 % du réseau officinal de France…
Délibérations 2026 Département du Doubs Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3641200Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Doubs (Commission Permanente et Session plénière) pour l'année 2026. Il est conforme à l…
Actes arrêtés et décisions - TOURS Ville de Tours Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K42400Ce jeu de données comprend les arrêtés municipaux et décisions du maire de la Ville de Tours dont la publication en ligne est obligatoire depuis le 1er juillet 2022.
Vaccination Grippe 2022-2023 IQVIA France Mis à jour le 28 oct. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 3K2K00Suivi quotidien de la campagne de vaccination contre la grippe saisonnière en officine Méthodologie A partir des données issues du panel IQVIA-Pharmastat couvrant 60 % du réseau officinal de France…
Nombre annuel d'actes d'état civil Commune de Saint-Paul-lès-Dax Mis à jour le 30 avr. 2019Métadonnées :Bon (89 %) 3K62100Ce jeu de données dresse la liste annuelle du nombre d'actes d'état civil réalisés à la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Il reprend le nombre de passeports, de cartes d'identité, et d'actes (naissance, d…
Vaccination Grippe 2021-2022 IQVIA France Mis à jour le 28 oct. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 3K2K00Suivi quotidien de la campagne de vaccination contre la grippe saisonnière en officine Méthodologie A partir des données issues du panel IQVIA-Pharmastat couvrant 60 % du réseau officinal de France…
Etat-civil DELETED DELETEDMis à jour le 5 avr. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 5K18500Nombre d'actes d'état-civil (naissances, naissances hors communes, reconnaissances, reconnaissances anticipées, déclarations de changement de nom, mariages, décès, transcription de décès) par année
Liste des recueils des actes administratifs Rosny-sous-Bois Mis à jour le 25 nov. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 5K3K00Liste des recueils des actes administratifs de la Ville de Rosny-sous-Bois depuis 2014
Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière DELETED DELETEDMis à jour le 30 déc. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K8800Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce…
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière DELETED DELETEDMis à jour le 30 déc. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K4800Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce…
Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière DELETED DELETEDMis à jour le 30 déc. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K19200La répartition des actes par matières (commande publique, fonction publique territoriales, finances locales) est effectuée à la fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et …
Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2013 DELETED DELETEDMis à jour le 29 déc. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K6400Le taux d'émetteurs raccordés est obtenu en faisant le rapport entre le nombre d'émetteurs raccordés au système d'information @CTES et le nombre total d'émetteurs susceptibles d'y être raccordés (cib…
Délibérations - Mandature 2020/2026 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K46300Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise depuis le 9 juillet 2020, mandature en cours. Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux do…
Délibérations - Mandature 2014/2020 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46500\*\*Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise entre le 18 avril 2014 et le 11 juin 2020. \*\* Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme …
Fonction Support - Délibérations 2020-2026 de la CC Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher CC Autour de Chenonceaux Bléré - Val de Cher Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 62611200Liste des délibérations du mandat 2020-2026 de la CC Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations du conseil communautaire. Jeu de données conforme au…
Actes administratifs Commune de Exempleville – Série 2027 Pierre CARTALMis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 402000Ce jeu de données contient tous les actes administratifs (arrêtés, délibérations, décisions) de la Commune de Pertuis pour l’année 2026. Chaque acte est disponible au format PDF ou JSON, avec ses mé…
