Zones agricoles soumises à des contraintes - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 mars 2019Métadonnées :Bon (67 %) 87140700Zone agricole défavorisée infracommunale définie par arrêté préfectoral de classement Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricole…
Petites régions agricoles DDTM Vendée Mis à jour le 3 août 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K1K00Les petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d’agricult…
Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 16 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 1K71200Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles la production agricole est considérée comme plus difficil…
Agriculture - PRA Petite région agricole (Géométrie Point) en Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 19 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40800Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
Zones agricoles défavorisées des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 2 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35100Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
Zones agricoles défavorisées infracommunales des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97128300Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
Friches agricoles potentielles 2023 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 25 oct. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 81640300Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous le…
IGP de type autre que le vin des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 3 mars 2018Métadonnées :Bon (78 %) 76328700L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à dé…
AOP de type fromage des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 3 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 71928000L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type fromage (fromage de Banon) correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans d…
Agriculture - PRA Petite région agricole (Géométrie S) en Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 18 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 65931400Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
IGP de type vin des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 6 mars 2018Métadonnées :Bon (78 %) 57731200L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à dé…
AOP de type autre que vin ou fromage des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 3 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 57226200L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type autre que vin ou fromage (Huile essentielle de lavande de Hte Provence et huiles d'olive) correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau euro…
Zones agricoles défavorisées des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 31 déc. 2004Métadonnées :À améliorer (56 %) 56726300Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
Zones agricoles défavorisées dans l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K47400Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
Zones d’Actions Complémentaires en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 3 août 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K59800Directive « Nitrates » : dans les bassins versants situés en amont de prises d’eau superficielle destinée à la consommation humaine qui ne répondent pas aux exigences de qualité des eaux brutes, le p…
AOP de type vin des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 1 août 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 47321700L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, q…
Zones de terres très argileuses en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 14 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46800Les sols très argileux de marais du département de la Vendée sont délimités conformément aux cartes intitulées «zone argileuse du marais breton » et « zone argileuse du marais poitevin » annexées à l…
Agriculture - Zones agricoles défavorisées en Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 9 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 45518100Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
Potentiel agronomique des territoires en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K12600Cartographie réalisée dans le cadre de la charte agriculture, urbanisme et territoire en avril 2010
Petite Région Agricole (PRA) du Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 27 avr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 92632800Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
