Point de rejet collectivité point-de-rejet-collectiviteBassin Adour Garonne Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Ouvrage de rejet des eaux d'une station d'épuration vers le milieu naturel. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu pour pilot…
Station d'épuration industrielle station-d-epuration-industrielleBassin Adour Garonne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Installation de dépollution des eaux d'origine industrielles. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu pour piloter les actions…
Stations d'épuration de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 2003900Stations d'épuration du Département de l'Aude
Stations d'épuration de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 147000Stations d'épuration du Département de l'Aude
Stations de traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement d'Auvergne-Rhône-Alpes et le bassin Rhône Méditerranée _ Assainissement collectif DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 166100L'assainissement collectif désigne l'ensemble des canalisations qui collectent vos eaux usées pour les transporter vers une station d'épuration où elles seront traitées avant d'être rejetées dans le …
Cartographie du réseau d'assainissement du SILA Syndicat Mixte du Lac d'Annecy Mis à jour le 2 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00Localisation du réseau d'assainissement (public et privé) sur le territoire du Syndicat Mixte du Lac d'Annecy (SILA) en Haute-Savoie (74). Le jeu de données comprend : les collecteurs (séparatif et…
Syndicats d'assainissement dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 18 avr. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 2241500Périmètres des syndicats d'assainissement dans le département des Vosges selon les limites communales. Fond cartographique ©IGN-F/BDCARTO®2015
Prix global de l'eau potable Département de Saône-et-Loire Mis à jour le 2 déc. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 5K5K01Ce jeu de données présente les prix de l’assainissement collectif et de l’eau potable par commune. Le total des deux tarifs donne le prix global par commune, pour une consommation standard de 120 m3 …
Service public d'assainissement non collectif Département de Saône-et-Loire Mis à jour le 24 sept. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 4K3K01Collectivités compétentes en matière d'assainissement non collectif en Saône-et-Loire (coordonnées, organisation, liste des communes)
Stations d'épuration localisées ponctuellement dans le Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44300Stations d'épuration localisées ponctuellement Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles) Couche en lien pour les données …
Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif DDT Tarn Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1951000Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif dans le département du Tarn Dernière mise à jour : 16/01/2026 Restriction : aucune restriction d'usage ou de partage de la donnée.
Autorités organisatrices d'assainissement collectif DDT Tarn Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 187200Autorités organisatrices de l'assainissement collectif dans le département du Tarn. Dernière mise à jour : 14/01/2026 Restriction : aucune restriction d'usage ou de partage de la donnée.
Délibérations du comité syndical Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche Mis à jour le 4 janv. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 4K37400Délibérations du comité syndical du SEBA entre 2014 et aujourd'hui
Rapport annuel d'activités du SATESE Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K73001Rapport annuel d'activités du SATESE (service d'assistance technique aux exploitants de stations d'épuration) présentant la thématique "assainissement" dans le département de l'Oise; suivi des statio…
Pollution : suivi des flux domestiques PCCAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K1K00Les flux de pollution domestique sont calculés dans le cadre de la collecte des redevances pour pollution domestique. Ces flux sont calculés soit par un dispositif de suivi réel et régulier pour les …
Points de rejet dans le milieu naturel des stations d'épuration collectives suivies par le services police de l'eau de la ddtm56 DDTM Morbihan Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K23600Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration).La…
Périmètre des gestionnaires des réseaux d'assainissement agricole dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 84735400Les réseaux d'assainissement agricole sont gérés principalement par des associations syndicales autorisées (ASA) ou des associations syndicales constituées d’office (ASCO). Ces groupements de propri…
Postes de relèvement des eaux usées le long du littoral Morbihanais DDTM Morbihan Mis à jour le 23 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 757000Localisation le long de la bande littoral des ouvrages de relèvement par pompage sur les réseaux de collecte des eaux usées.
Stations d'épuration localisées ponctuellement - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 29 nov. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 64835600Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
Stations d'épuration suivies réglementairement par la DDTM du Morbihan DDTM Morbihan Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 60414300Stations d'épuration des eaux usées domestiques dont le contrôle est assuré par la DDTM du Morbihan au titre de la police de l'eau - c'est à dire les stations ne relevant pas de la réglementation sur…
