Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre) du Jura au 01/01/2020 DDT Jura Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5344100Contours des EPCI du Jura à la date du 01/01/2020. Couche réalisée par Atelier SIG le 27/01/2020 Changement au 01/01/2020 : Fusion CC Pays des Lacs, CC Région d'Orgelet, CC Petite Montagne, CC Jura …
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans les Ardennes DDT Ardennes Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 76742700Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
EPCI des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 61410900Périmètre des Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) (à fiscalité propre ou autres)
Couche des EPCI de l'Yonne au 1er janvier 2025 DDT Yonne Mis à jour le 20 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K48700Couche des EPCI (communautés de communes et communautés d'agglomération) de l'Yonne au 1er janvier 2025 figurant dans l'arrêté de mars 2016 et modifié par l'arrêté du 20/12/2017 (changement de commun…
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) DDT Ardennes Mis à jour le 24 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 48618400Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non-domaniaux) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou des associations syndicales autorisées (ASA)
Communes ayant confié à un EPCI la compétence petit cycle de l'eau dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 2 mars 2015Métadonnées :Bon (67 %) 4313400regroupement dans un fichier à plat (format csv) des données relatives à la compétence EAU, avec une seule entrée par commune. Les données sont utilisables par jointure avec les différents référentie…
Nom des services instructeurs ADS par commune dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 27 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 95525700Cette table indique pour chaque commune le nom et les coordonnées de chaque service instructeur en matière d'ADS. Le champ type\_instr renvoie aux occurrences Commune instructrice, structure intercom…
Intercommunalité : Etablissement Public de Coopération Intercommunale de l'Indre DDT Indre Mis à jour le 12 oct. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 94611300Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Siège des EPCI Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 11 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 89726300Siège des EPCI du Cantal
Communauté de communes, d'agglomérations et métropole dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 28 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 88431400Cette donnée représente le contour des EPCI à fiscalité propre dans l'Hérault par agglomération des communes d'après la Bd carto.
périmètres des syndicats intercommunaux à compétence rivière DDT Yvelines Mis à jour le 7 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 88225900Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou une partie importante de celui-ci, dont l'objet est de me…
Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 325400Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Cette compétence peut comprendre : la collecte des eaux usées, ET/OU l…
Couche des EPCI de l'Yonne au 1er janvier 2024 DDT Yonne Mis à jour le 18 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 74948100Couche des EPCI (communautés de communes et communautés d'agglomération) de l'Yonne au 1er janvier 2021 figurant dans l'arrêté de mars 2016 et modifié par l'arrêté du 20/12/2017 (changement de commun…
Siège des EPCI Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 18 juin 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 68824500L\_EPCI\_Siege\_P\_015
Etablissement Public de Coopération Intercommunale des Yvelines (78) DDT Yvelines Mis à jour le 10 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 62226400Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Intercommunalité : Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux dans l'Indre DDT Indre Mis à jour le 22 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 61530100Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en Collecte de déchets ET/OU Installation de traitement attribuées par ses statuts (Code général des Collectivités Territoriales - articl…
Zones de compétence en Assainissement en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 54419100Zones de compétence en Assainissement des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI). Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses st…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 10 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5198600Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre. Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour obj…
Zone de compétence en aménagement de rivières dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 14 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 51432000Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents.
L_EPCI_SYNDICATS_S_015 Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 22 mars 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 48210100Etablissements publics de coopération intercommunale sans fiscalité propre :syndicat à vocation unique et syndicat à vocation multiple, syndicat mixte fermé et syndicat mixte ouvert.
