Communes compétentes en AC DDT Tarn Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 273300Communes compétentes en AC. Données mises à jour au 15 janvier 2026. Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE.
Stations d'épuration localisées ponctuellement dans le Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44300Stations d'épuration localisées ponctuellement Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles) Couche en lien pour les données …
Station de Traitement des Eaux Usées (STEU) en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 20 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K17400Date de validité : données au 31/12/2024 Avant d’être rejetée dans la nature, les eaux usées, c’est-à-dire les eaux déjà utilisées et dégradées par les usagers, doivent être traitées afin de ne pas a…
Localisation des vidangeurs agréés des installations d'assainissement non collectif en Loire-Atlantique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 19 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27600Localisation des entreprises agréées pour réaliser les vidanges, prendre en charge le transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif en Loire-Atlan…
Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif DDT Tarn Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1991000Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif dans le département du Tarn Dernière mise à jour : 16/01/2026 Restriction : aucune restriction d'usage ou de partage de la donnée.
Autorités organisatrices d'assainissement collectif DDT Tarn Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 187200Autorités organisatrices de l'assainissement collectif dans le département du Tarn. Dernière mise à jour : 14/01/2026 Restriction : aucune restriction d'usage ou de partage de la donnée.
Structure des services publics d'assainissement collectif DDTM Vendée Mis à jour le 4 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 83736600Structure des services publics d'assainissement collectif
Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 325400Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Cette compétence peut comprendre : la collecte des eaux usées, ET/OU l…
Points de rejets des Station de Traitement des Eaux Usées (STEU) en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 20 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 64614000Date de validité : données au 31/12/2024 Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollutio…
Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 251000Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2024
RESEAUX EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT Programme Pluriannuel d'Investissement 2023-2024 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K18901-2023.10.16- 16\_10\_2023\_300dpi - SMGEAG - Conseil Départemental - Région Guadeloupe RESEAUX EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT Programme Pluriannuel d'Investissement 2023-2024 DEAL-971/PACT/SIG
Assainissement Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K42700Informations liées à l'assainissement communal: les stations de traitements des eaux usées et leur zone de traitement.
Les zones de collectes lié à l'assainissement Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 23 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K27100situation au 01/02/2022. Il s'agit de regroupement de communes desservies par la même station de traitement des eaux usées.
Points de rejet dans le milieu naturel des stations d'épuration collectives suivies par le services police de l'eau de la ddtm56 DDTM Morbihan Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K23600Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration).La…
Stations d'épuration localisées ponctuellement, en Eure-et-Loir (28) au 0/01/2021 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 23 mars 2021Métadonnées :Bon (78 %) 1K43200Stations d'épuration localisées ponctuellement (données issues de l'application ROSEAU, alimentées par le SGREB) : https\://eau.agriculture.gouv.fr/roseau/extractions/extractions.xhtml?ticket=ST-8308…
Relation poste de relèvement des eaux usées et station d'épuration associée sur le littoral du Morbihan DDTM Morbihan Mis à jour le 23 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K41100Segment symbolisant le rattachement d'un poste de relèvement d'effluents vers la station d'épuration à laquelle il est raccordé
Les stations de traitement des eaux usées de l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 23 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 84033500Couche d'objets ponctuels localisant les stations de traitement des eaux usées (steu) du département enrichie de leur situation de conformité 2024 au titre de 2023.
Postes de relèvement des eaux usées le long du littoral Morbihanais DDTM Morbihan Mis à jour le 23 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 758000Localisation le long de la bande littoral des ouvrages de relèvement par pompage sur les réseaux de collecte des eaux usées.
Relation station d'épuration et point de rejet du Morbihan DDTM Morbihan Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 68434700Segment symbolisant le rattachement d'un point de rejet d'effluents dans le milieu naturel à la station d'épuration qui en est à l'origine
Stations d'épuration localisées ponctuellement - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 29 nov. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 64835600Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
