Emprise d'un plan d'eau douce - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 17 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 57511200Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre …
Cartographie des cours d'eau des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K32800Cours d'eau déterminés suite à l'instruction du 3 juin 2015 de la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie qui a demandé aux Préfets d’établir une cartographie des cours d’eau…
BCAE 2024 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 4 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K40300Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2024. Le code rural et de la pêche maritime stip…
Cours d'eau Police de l'Eau DDT de la Meuse Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4848400Cartographie progressive des cours d'eau dans le département de la Meuse au sens de la police de l'eau suite à l'instruction ministérielle du 3/6/2015 qui demande aux services de l’État de réaliser u…
BCAE 2025 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 1 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 95424800Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2025. Le code rural et de la pêche maritime stip…
Eau - Cours d'eau - Zones Non Traitées (ZNT) en Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 79532200Cours d'eau (ZNT) en Loir-et-Cher Il est interdit de traiter sur les points d'eau et de part et d'autre, même à sec, sur une distance allant de 5 m à 100 m ou plus selon les produits : c'est ce qu'on…
ZRE du sous-bassin de la Vouge DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 77127800Découpage de la zone de répartition des eaux (ZRE) du sous-bassin de la Vouge. Fournisseur : Syndicat du Bassin versant de la Vouge Intégration en Géobase le 16/01/2020
Cartographie des cours d'eau Direction Départementale des Territoires du Gers Mis à jour le 7 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K27700Linéaires représentant la Cartographie des écoulements d'eau destiné à les qualifier ou non en cours d'eau. Données issues d'un travail par vacation calé sur le RGE disponible en 2006. Repris en 2019…
Cours d'eau de l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 20 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K43600Table des cours d'eau de l'Yonne remplaçant les tables L\_CE\_PLEIN\_L\_089 (validation 2015) et L\_CE\_CONFIRME\_L\_089 (validation 2016 et 2017). Couche pour la carte "Cartographie des cours d'eau"…
Cours d'eau validés police de l'eau DDT Ardennes Mis à jour le 26 nov. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5256000L’instruction Gouvernementale du 3 juin 2015 a demandé aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d’eau dans chaque département afin d’appliquer la loi sur l’eau et définissant ce …
ZRE du sous-bassin de la Tille DDT Côte-d'Or Mis à jour le 23 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 50523800Découpage de la Zone de répartition des eaux du sous-bassin de la Tille. Fournisseur : EPTB Saône et Doubs. Intégration en Géobase le 23/12/2019.
plan_eau Direction Départementale des Territoires du Gers Mis à jour le 7 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18600Emprise d'un plan d'eau douce Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'e…
Eau - Cours d'eau BCAE en Loir-et-cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 11 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 44429900Cours d'eau de Bonnes Conditions Agro-Environnementales en Loir-et-Cher. EAU\N\_MASSE\_EAU\N\_COURS\_EAU\_BCAE\_041
Référentiel hydrographique du département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 7 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50700Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la cartographie des cours d’eau, la DDT a élaboré, en lien avec l’office national de l’eau et des milieux aqu…
Canaux et busages de l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 23 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (22 %) 925000Couche des canaux et busages de l'Yonne. Couche pour la carte "Cartographie des cours d'eau" dans GEOIDE Cartho
BCAE 2026 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 2 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3492000Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2026. Le code rural et de la pêche maritime stip…
Cours d'eau loi sur l'eau dans le département du Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 90423000Cours d'eau déterminé comme soumis à la loi sur l'eau au titre de la police des cours d'eau non domaniaux prévue à l'article L215-4 du Code de l 'Environnement La qualification de cours d'eau donnée …
Cours d'eau non domanial soumis à la loi sur l'eau dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 7 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 77837300La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence(1) repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi u…
Emprise d'un plan d'eau douce du Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 51220300Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre …
Cours d'eau du département de l'Aveyron après expertise DDT Aveyron Mis à jour le 22 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K46600Caractérisation des cours d'eau du département de l'Aveyron pour la police de l'eau. A partir de l'expertise complète, secteur par secteur, réalisée de manière partagée entre la DDT, l'ONEMA et la pr…
