Zones Humides Potentielles - ZHP Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 20 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Un zonage « Zones Humides Potentielles » (ZHP) : Il s’agit d’enveloppes au sein desquelles il existe une forte probabilité de présence de zone humide. Moins précises que les ZHE, elles sont signalées…
78DDT19930002 - PPRN-MT du Massif de l'Hautil Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35300Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur les communes du VAL D'OISE: BOISEMONT, CONDECOURT, COURD…
Bassins d'alimentation des réservoirs biologiques du SDAGE Loire-Bretagne DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 27 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41000La disposition 1E-2 du Sdage Loire-Bretagne 2022-2027 crée des zones d’interdiction de création de nouveaux plans d’eau. Trois types de zones sont concernées : les bassins versants classés en zones …
L_BASSINSVERSANTS_S_095 Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 16 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 89024900Couche des bassins-versant du Val-d'Oise
Points d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 24 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40300Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermittents figurant en points, traits continus ou discontinus sur les cartes au 1/25 000 de l'Institut géog…
Cartographie des cours d’eau du Var Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K38600Cartographie des cours d’eau du département du Var conformément à l’instruction ministérielle du 03 juin 2015. Cette couche correspond aux cours d'eau et seuls ceux dont TYPE\_ECOUL="cours d'eau" son…
Syndicats d'assainissement Val-d'Oise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 4 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 80829500Cette couche représente les différents syndicats intercommunaux d'assainissement du Val-d'Oise avec les communes des départements limitrophes également concernées. Cette couche est le résultat de la…
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 25 sept. 2012Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K21500Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
Zones vulnérables aux Nitrates sur la région Centre-Val de Loire suite à la 7ème campagne de surveillance (2021) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 12 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44100Cette couche est une synthèse, sur le périmètre de la région Centre-Val de Loire, des données des zones vulnérables issues des travaux effectués à l'échelle des bassins Loire Bretagne et Seine-Norman…
95PREF19860043 - PER Margency Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 10 juil. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 75829100Plan d'exposition aux risques de la commune de Margency. Approuvé le 11 avril 1991.
Syndicats d'eau potable Val-d'Oise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 74231600Cette couche représente les différents syndicats intercommunaux d'eau potable du Val-d'Oise avec les communes des départements limitrophes également concernées. Cette couche est le résultat de la jo…
Zones humides potentielles Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 24 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K43400La définition générale de la zone humide inscrite dans le code de l'environnement via son article L211-1, répondant à l'objectif législatif de gestion équilibrée et durable de la ressource en eau est…
Zones vulnérables aux Nitrates sur le bassin Lore-Bretagne suite à la 7ème campagne de surveillance (2021) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 11 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47600Cette couche présente les zones vulnérables aux nitrates sur le bassin Loire-Bretagne suite à la 7ème campagne de surveillance (2021). Elle contient les communes désignées totalement (BD Topo) et les…
95PREF20000165 - PPRMT Soisy-sous-Montmorency Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 70126200Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur la commune de Soisy-sous-Montmorency. Approuvé le 08 jui…
Périmetres des SAGE du 95 Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 13 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 68025200Périmètres des SAGE sur le Val d'Oise, deux seulement sont présents : CEVM (en place) Marne Beuvronne (en cours de mise en place)
COURS_EAU Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 1 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K57300Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la cartographie des cours d’eau, la DDT de l'Essonne a élaboré, en lien avec l’office national de l’eau et de…
Projets de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) dans la région Grand-Est DREAL Grand Est Mis à jour le 24 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K52300Un PTGE ou Projet de Territoire pour le Gestion de l'Eau est une démarche reposant sur une approche globale et co-construite de la ressource en eau sur un périmètre cohérent d'un point de vue hydrolo…
95DDT20130011 - PPRN-MT de Bessancourt Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 65229900Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Bessancourt.
Zones humides surfaciques en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 24 janv. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K1K00La définition générale de la zone humide inscrite dans le code de l'environnement via son article L211-1, répondant à l'objectif législatif de gestion équilibrée et durable de la ressource en eau est…
95DDT20130018 - PPRN-MT Grisy-les-Plâtres Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 63031900Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Grisy-les-Plâtres.
