Forêt - Habillage nominatif des massifs forestiers de Grande Sologne en Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 46320200Etiquetage nominatif des massifs forestiers de Grande Sologne
Espaces boisés significatifs au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 23 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43000Périmètre des boisements appartenant aux communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, recensés par la Directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'estuaire de la Loire du 17 juillet 2006,…
Communes disposant d’une réglementation des boisements – Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 12 mai 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 97738500Identification des communes ayant établi une réglementation des boisements.
Massifs forestiers du programme régional forêt bois Auvergne-Rhône-Alpes Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 23 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 93329600Limites des massifs forestiers du Programme Régional Forêt Bois (PRFB) Le programme régional de la forêt et du bois décline régionalement le plan national ; il constitue le cadre stratégique des int…
L_FORETSRELEVANTDURF_S_015 Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 4 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 87635200Forêts relevant du Régime forestier
BD_Foret_V2_Massifssup4ha Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 27 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 77031700Massifs forestiers de plus de 4ha
L_FORETSHORSRF_S_015 Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 19 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 64939900Forêts hors régime forestier
Espaces boisés classés linéaires Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 28 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K53900En application de l'article L. 113-1 du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces…
Délimitation des espaces exposés aux risques incendies de forêt (Zone d'application de la réglementation du débroussaillement) dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 4 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K75800Les définitions des formations végétales et la procédure de zonage figurent dans la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 du 24 septembre 2002. Ces zones sont délimitées lors de l'élaboration du plan de pro…
BD_Foret_V2_Massifssup4ha_50m Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 27 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 42719700Bande de 50m autour des massifs forestiers de plus de 4ha
Espaces Boisés classés ponctuels Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 28 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K62200En application de l'article L. 113-1 du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces…
Espaces boisés classés Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K39700Ensemble des couches SIG traitant de ce sujet
Aléa incendies de forêt et de végétation sur les massifs forestiers du département de l'Aude DDTM Aude Mis à jour le 19 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K61300Sous l’effet du changement climatique, de l’aggravation du contexte naturel et de l’évolution rapide des enjeux exposés, le risque Feux de Forêt progresse rapidement dans l’Aude. ALEOFEU doit permett…
Zone d'application de la réglementation du débroussaillement DDTM Aude Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K62000Les définitions des formations végétales et la procédure de zonage figurent dans la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 du 24 septembre 2002. Ces zones sont délimitées lors de l'élaboration du plan de pro…
Espace Boisé classé dans les Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 27 févr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K53400Les espaces boisés classés ont pour objectif la protection ou la création de boisements ou d'espaces verts, particulièrement en milieu urbain ou péri-urbain. Ils concernent les bois, forêts et parcs,…
Aléa feu de forêt - DFCI - Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 16 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46300Le département des Hautes-Alpes est particulièrement sensible au risque d’incendie de forêt. L’augmentation des surfaces en bois et landes et de leur biomasse, l’extension des zones urbanisées au con…
Obligations légales de débroussaillement (84) - Zonage des niveaux de sensibilités pour les ouvrages linéaires DDT Vaucluse Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50400Dans la traversée et jusqu'à une distance de 200 mètres des bois, forêts et terrains assimilés situés à moins de 1000m d'altitude, l’État, les collectivités territoriales, propriétaires de voies ouve…
Zone d'application de la réglementation relative au débroussaillement légal (OLD) autour des constructions, chantiers et installations de toute nature dans le cadre de la prévention et de la protection contre les feux de forêts en Vaucluse (84) DDT Vaucluse Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47800Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue par les articles L.321-1, L.321-5-3, L.321-6, L.322-1-1, L.322-3 à L.322-4-2, L.322-9-1 et L.322-9…
Zone d'application de la réglementation du débroussaillement dans les Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 5 avr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 98871300Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue par l'article L.322-3 du code forestier (bois, forêts, landes, maquis, garrigues, plantations ou r…
Détermination des massifs forestiers de Vaucluse (84) particulièrement exposés aux risques d'incendie DDT Vaucluse Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 93743800Détermination des bois, forêts et terrains assimilés tels que plantations, reboisements, landes, garrigues et maquis du département de Vaucluse (84) et particulièrement exposés aux risques d'incendie…
