Géolocalisation 2015 des raffineries de Auvergne-Rhône-Alpes (europétrole) DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 16 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3294600Selon le site Europétrole : http\://www\.euro-petrole.com qui diffuse liste et coordonnées des sites Géolocalisation des sites de raffinage et distribution et lien vers une fiche site des : Raffiner…
Potentiel hydroélectrique des tronçons de cours d'eau sur Rhône-Alpes en 2012 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 4 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 31110300La DREAL Rhône-Alpes a confié au CETE de Lyon une étude du potentiel hydroélectrique de la région Rhône-Alpes au regard des enjeux environnementaux pour alimenter une réflexion stratégique visant à p…
Unités de méthanisation des boues sur station d’épuration en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K45300Unités de méthanisation des boues sur station d’épuration (STEU) en fonctionnement, en projet ou à l’étude
Unités de méthanisation agricole en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 82535100Unité de méthanisation agricole en fonctionnement, en projet ou à l’étude
ZAEnR_AP1_BIOMASSE DDT Savoie Mis à jour le 9 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 371800ZAEnR\_AP1\_BIOMASSE
Usines d’incinération des ordures ménagères avec production énergétique en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 9 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 60734100Usines d’incinération des ordures ménagères avec production énergétique en Haute-Savoie
Sites_Enr_potentiels_retenus-ecartes_073 DDT Savoie Mis à jour le 6 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2511100Sites\_Enr\_potentiels\_retenus-ecartes\_073
Zones d’accélération des énergies renouvelables – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 26 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 84110900Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation des énergies renouvelables, pour lesquelles il y a un potentiel en terme de production d’énergie r…
ZAENR arrêtées en mars 2025 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 12 févr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K30000Zone d'accélération des énergies renouvelables arrêtées en mars 2025 dans le département de la Haute-Marne. Ces zones ont été présentées et validées en conférence territoriale puis transmises à la D…
Parcelles identifiées dans le document cadre pour le développement des installations photovoltaïques au sol – Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4816100L’article 54 de la loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production des énergies renouvelables (dite loi APER) encadre l’implantation des installations photovoltaïques sur le…
Energie - Sites et les projets énergies renouvelables en Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 1 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 73141300Sites et les projets énergies renouvelables en Loir-et-Cher
Photovoltaïque emprises cadastrales DDTM Gard Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 69547100Emprises globales des parcellaires concernées par des installations ou des projets photovoltaïques du Gard
Potentiel photovoltaïque des toitures - Isère - 2024-2025 Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 67711500Données de potentiel photovoltaïque des toitures en projection Lambert-93 sur le département de l’Isère. L'emprise couverte inclue l’ensemble des établissements publics de coopération intercommunale…
Cours d’eau réservés au titre l’article 2 de la loi du 16 octobre 1919 relative à l’utilisation de l’énergie hydraulique sur le département de l’Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 59012400L’article 2 de la loi de 1919 a été modifié par la loi n°80-531 du 15 Juillet 1980 relative aux économies d'énergie et à l'utilisation de la chaleur. Des listes de cours d’eau réservés ont été publié…
Infrastructures du réseau de gaz (transport, distribution) tous gestionnaires - Auvergne-Rhône-Alpes Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 57110800Emplacement géographique des infrastructures de réseau de distribution et de transport de gaz (tous gestionnaires), en région Auvergne-Rhône-Alpes. Les producteurs de ces données sont les gestionnair…
Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) en Provence Alpes Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 4 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K16900Le plan climat air énergie territorial (PCAET) est l’outil opérationnel pour coordonner la transition énergétique à l’échelle intercommunale : Il doit définir les objectifs stratégiques du territoir…
Document cadre dans le Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 22 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 45510600La loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, complétée par le décret n°2024-318 du 8 avril 2024, introduisent la notion de « document-cadre …
Territoires à énergie positive et pour la croissance verte dits TEPCV (Cantal) Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 24 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31600Couche SIG décrivant les TEPCV dans la département du Cantal, issus de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte du 17 août 2015. Un TEP-CV est un territoire d’excellence …
Maquette 3D / éoliennes - Montagne bourbonnaise - 2021 Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4064500Maquette numérique 3D d'éoliennes en projection Lambert-93 / NGF-IGN69 sur 2 parcs du département de l'Allier. Les données sont fournies aux formats CityGML et ESRI Geodatabase. Elles sont constitu…
Familles et ensembles de paysages en Auvergne Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 21 juin 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 98135400Ce jeu de donnée constitue la couche SIG des familles et ensembles de paysage en Auvergne qui résulte de la démarche de "l'Atlas des paysages" portée par la DREAL Auvergne et publié en 2014. Les ense…
