Laisses et témoignages de crues relevés sur le PPRI 2013 Dordogne et affluents à Saint Chamant - Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 16 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 80126900L\_INFO\_PPRN\_20100015\_P\_019 Laisses et témoignages de crues relevés sur le PPRI 2013 Dordogne et affluents à Saint Chamant - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du ba…
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 19 avr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 79939800Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 79833900En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Vielle-Aure approuvé le 24/03/1998 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 797000Numérisation vectorielle du PPRN de Vielle-Aure (65465). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité moyenne Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 79732500Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente du terrain) susceptibilité moyenne (8° < pente < 14°)
Zone d'aléa du PPRT de Rhodia en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 3 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 79519300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de Galéria et Manso en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 26 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 79334301Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. DDT Creuse Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 78948500Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffus…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la société DRT à Castets – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 79034800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques inondation de la Saône et de ses affluents - Secteur 4 du Chalonnais Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 79118500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Les PLUi et PLU numérisés du département de l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 78928800Les couches départementales composant les PLUI PLU numérisés .
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Seyresse – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78837000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
VueSAT couleur 30 m - Auvergne-Rhône-Alpes - 14-17 août 2025 Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 93200Vue satellite couleur (RVB) en projection Lambert-93 sur la région Auvergne-Rhône-Alpes (70980 km²) à la résolution de 30 m. L'emprise comprend également les communes nivernaises de Moulins Communaut…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Rivière-Saas-et-Gourby – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78734000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PAC technologique de l'entreprise CIC sur la commune de Beychac-et-Caillau DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 78621700Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'établissement CIC sur la commune de Beychac-et-Caillau. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la …
Potentiels parkings mobilisables loi APER - Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78332400Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Emprise de la zone inondable par une crue exceptionnelle de l’Arc – Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 78230400Contours de la zone inondable par une crue exceptionnelle (QExp) sur l’ensemble du bassin versant de l’Arc. Qexp = 2xQRef L'Arc prend sa source dans le Var et traverse un grand nombre de communes de…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique A LN DDT Creuse Mis à jour le 8 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 78322200Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Campagne d'irrigation hors étiage 2021-2022, période hivernale, hors ZRE - Département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 78232000Forages instruits au titre de la loi sur l'eau Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 Données relatives au Registre des autorisations détenues au titre …
Zonage du Plan Local d'Urbanisme de la commune Le Coudray (28110), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 78123200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
