Aléa résiduel de l'Huveaune - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 76238300Emprise de la zone inondable par une crue exceptionnelle de l’Huveaune. Le bassin versant de l'Huveaune concerne un grand nombre de communes du sud-est de notre département.
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Lancon de Provence - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050006 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 76436600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones d'une carte de bruit stratégique LDA de 2017 à 2022 dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 17 juil. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 76234000Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type A d'indice associé LD concernant les routes dans le département des Landes pour la période 2017-2022
Périmètre du PPRN Innodation du l'Avre, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 4 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 76221900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques mouvements de terrain (PPRMT) de Noailhac en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76423300lot\_PPRMT\_Noailhac Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des do…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la de commune de Saint-Pierre-de-Mézoargue - Bouches-du-Rhône - 13DDTM2008138 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 16 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 76226000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PLU de CHABEUIL 26064 - Révision allégée 28/01/2019 - FIN de VALIDITE : 14/02/2019 caractère exécutoire de la Révision allégée N°1 approuvée le 28/01/2019 - FIN de VALIDITE : 21/03/2019 caractère exécutoire de la Modification N°5 approuvée le 04/03/2019 DDT Drôme Mis à jour le 18 juin 2019Métadonnées :Bon (67 %) 7609600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHABEUIL 26064 - PLU approuvé le 19/12/2005 - Révision allégée approuvée le 28/01/2019 caractère exécutoire le 1…
PLU de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - Révision 09/10/2017 - FIN de VALIDITE : 25/01/2018 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 25 mai 2018Métadonnées :Bon (67 %) 75910100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - PLU Révision approuvée le 09/10/2017 caractère exécutoire le 27/11/2017- FIN de…
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 75948000En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
Zonage en fonction du risque sismique en Saône et Loire Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 29 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 76014400Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 du code de l’environnement,…
Zone réglementée du PLU de Clévilliers (28102), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 76125200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Réserves naturelles génératrices de servitudes AC3, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 18 janv. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 75921000Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Tracé surfacique habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 76332200Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques de Gueugnon Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 7587000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produi…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Titanobel en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 75721500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Postes de relèvement des eaux usées le long du littoral Morbihanais DDTM Morbihan Mis à jour le 23 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 767000Localisation le long de la bande littoral des ouvrages de relèvement par pompage sur les réseaux de collecte des eaux usées.
Ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LAVELANET Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 75223500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Cartographie (2025) progressive des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 27 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 75724000Mise à disposition d’une cartographie progressive (31/01/2025) des cours d'eau du département d'Ille-et-Vilaine sur les zones où la cartographie complète n'a pas pu être mise en oeuvre conformément à…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Gignac-la-Nerthe - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19950058 (MOUVEMENT DE TERRAIN - AFFAISSEMENTS ET EFFONDREMENTS LIES AUX CAVITES SOUTERRAINES (HORS MINES)) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 22 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 75126000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Beaudéan approuvé le 08/01/2007, mis à jour le 30/09/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 754000Numérisation vectorielle du PLU de Beaudéan (65078), actualisée en janvier 2020 Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbani…
