Etude de la zone inondable des rivières Maumont, Clan et Pourette (2019) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74921900Etude de la zone inondable des rivières Maumont, Clan et Pourette (2019) en Corrèze Dans le cadre de la mise à jour et de l’extension du Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRi) de la Vézère…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Estaing approuvé le 25/11/1993 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 750000Numérisation vectorielle du PPRN d'Estaing (65169). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur de la Confluence Saône-Doubs Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74725300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonages liés aux servitudes de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) en Eure-et-Loir (28) au 16/06/2022 : version CNIG 2016 pour le Géoportail de l'Urbanisme Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 27 sept. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 74725000Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers)L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Mées – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 74933200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN). Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la …
Définition du trait de côte du littoral du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 74734800Définition de la structure du trait de côte correspondant au niveau de la laisse des plus hautes eaux sur le littoral du département de la Manche.
Zones d'une carte de bruit stratégique LNA de 2017 à 2022 dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 17 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 74639100Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type A d'indice associé LN concernant les routes dans le département des Landes pour la période 2017-2022
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur 1 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 745000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones exposées au bruit de la route départementale 743 à Parthenay sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 74531000La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Narosse – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74542300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Parcelles aptes à l'épandage de matière organique, en Eure-et-Loir (28) au 28/01/2026 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 74613100Tout ou partie d'un champ (au sens d'un îlot PAC) qualifié dans le cadre d'un périmètre d'épandage d'une infrastructure (ICPE, station d'épuration). ATTENTION : données nominatives, se rapprocher de …
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Pleumeleuc Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 21 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 74430500Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRI de la Risle aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7438300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone réglementée du PPRT BASSENS AMBARES en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74323400Zone règlementée du PPRT des établissements DPA / FORESA FRANCE / SIMOREP & Cie - SCS MICHELIN, situés sur les communes de Ambarès-et-Lagrave, Bassens, Saint-Louis-de-Montferrand. Pour les PPRT, le c…
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur 1 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74326300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du secteur de Grenade-sur-l'Adour et Larrivière-Saint-Savin – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74232500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Analyse de la déprise des haies en Creuse DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :Bon (67 %) 74125400Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique A LD DDT Creuse Mis à jour le 8 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 74130000Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone réglementée du Plan de prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d'Orgon - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110110 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 11 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 74027400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2013 - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 27 mai 2016Métadonnées :Bon (67 %) 73976100PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones …
