Zones exposées au bruit de la route nationale 11 sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 24 mai 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 69728800La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Générateur de la servitude de halage et marche-pied (EL3) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 5 mars 2024Métadonnées :Bon (78 %) 69125200EL3\_GENERATEUR\_SUP\_L Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riverain…
Plan de prévention du risque inondation de Risle-Aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6998700Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de Risle-Aval. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'É…
Zone réglementée du PPRI de l'Iton aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 7048200Couche géographique du zonage réglementaire du PPRI de l'Iton aval
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ORNOLAC-USSAT-LES-BAINS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68925100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du PPRI de la Sèvre Niortaise sur la commune de Niort en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 8 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 68825400N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20110036\_S\_079
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Oeyregave – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68631400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du PPRI de Pont-Audemer Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 6887300Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
Zones d'une carte de bruit stratégique LDA pour A63 Sud de 2017 à 2022 dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 25 oct. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 68532800Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type A d'indice associé LD concernant l’autoroute A63 partie sud dans le département des Landes pour la période 2017-2022
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-JEAN-DE-VERGES Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68424600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Relation station d'épuration et point de rejet du Morbihan DDTM Morbihan Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 69636500Segment symbolisant le rattachement d'un point de rejet d'effluents dans le milieu naturel à la station d'épuration qui en est à l'origine
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Tostat, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6848300Numérisation vectorielle du PPRN de Tostat (65446). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels p…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Avajan du 28/11/2014 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 685000Numérisation vectorielle du POS d'Avajan (65050), réalisée en décembre 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national pour la dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisation…
Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRI de l'Avre aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6849800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Sever de Rustan approuvé le 11/04/07 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 684000Numérisation vectorielle du PPRN de Saint-Sever de Rustan (65397). Numérisation réalisée en 2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Loire - Secteur 2 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 69327700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
N_PERIMETRE_PPRN_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 16 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 68524000N\_PERIMETRE\_PPRN\_S\_050
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ALBIES Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68020600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonage du PLan d'Occupation des Sols de la commune de Poisvilliers (28301), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 68025200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Rivière-Saas-et-Gourby – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 10 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 68026500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN). Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la …
